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15 890 résultats pour « Sylvie VALLEIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

631ad8e939cffb4f136743c0

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

de la SCP DIDIER VALETTE - VÉRONIQUE BOLIMOWSKI, avocat au barreau de GRASSE Madame [Z] [X] née le 21 décembre 1972 à [Localité 4] , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-François JOURDAN

Source officielle

Page 20 sur 795

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301278

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

Il est fait grief à l'arrêt partiellement confirmatif attaqué D'AVOIR débouté la SCI DES MARTENOTS de son action en garantie des vices cachés formée à l'encontre de Monsieur Denis X... et Madame Sylvie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6316e50ddd8d194f138d4de4

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

CASTERMANS, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Sylvie MOLLÉ, Greffier, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce7e

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Vu l'assignation en référé délivrée le 25 juin 2008 à la requête de : Madame Sylvie Y... ...-...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00010

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Michel Y..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Sylvie Y..., épouse A..., domiciliée [...] , 3°/ à M.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed68d5cd4a8759ae625

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Loiret) sous le n° 851 453 647 00022, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante ni représentée Les débats ont eu lieu à l’audience publique des référés du 06 Septembre 2024 tenue par Sylvie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6036b6149510cd56c7c2a3a5

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sylvie BENARDEAU DÉBATS : à l'audience tenue le 25 Juin 2015, on été entendus : - M.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

66162be199851e0008f1e658

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

, dont la valeur de la nue-propriété peut être estimée à 35 000 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af0

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

SUR CE, Attendu qu'au soutien de son appel, Mme Sylvie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd89281

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Le Ministère Public fait valoir que les pièces médicales produites sont postérieures à la période d'incarcération et il estime que la demande n'est que partiellement fondée.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

64af98be049d5c05db17308a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Copie exécutoire délivrée le : à : Me CASTEL SOCIETE IMMOBILIERE AIRE SAINT MICHEL Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me CASTEL Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4fe

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

BASTIA (20200) ... 13006 MARSEILLE 06 représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA Madame Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936f5

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

C/ Sylvie Y...épouse Z... ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 01 octobre 2015 Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'AJACCIO 15/ 00033 ------------------ COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd93094

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

Alain X...et Mme Sylvie Z... épouse X...à supporter les dépens de l'instance. M. Alain X...et Mme Sylvie Z... ont interjeté appel le 21 juillet 2014.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

CETAT:CETATEXT000033314161

Admin. suprême

27 octobre 2016

27 octobre 2016

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 septembre 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, la société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Sylvie Ricour-Brunier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200680

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Z..., Mme Sylvie Z... et M. C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b79

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Sylvie A... B...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00026_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société appelante ne sont pas fondés. Par un mémoire, enregistré le 26 janvier 2023, la SARL La Vallée déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi référé

6802935e7195250be0ae06b0

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ADOMA Représentant : Maître Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [R] [Y] Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître Sylvie JOUAN Copie(s) certifiée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

67908b314143037ceabfbfb5

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Il fait valoir que les règles d'évaluation prescrivent au contraire de retenir la valeur vénale et non une valeur comptable non-réévaluée et d'autre part la valeur comptable visée par le service correspond

Source officielle