., Cédric C..., Jean-Claude S..., David M..., Tarek B..., Marius O..., Jean L..., Yvette P..., Jean-Luc F..., André R..., Arnolt V..., Omar E..., Eric Z..., Olivier K..., Eddir XZ..., Fabrice X..., Thierry

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 24 mars 2004), que la société Thierry

Thierry BOURGEOIS, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00373 DEMANDEUR SDE CAMCA ASSURANCE SA [Adresse 1] comparant par SELARL [Y] [J] [Adresse 2] DEFENDEUR Monsieur [D]

Thierry BOURGEOIS, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00346 DEMANDEUR SDE CAMCA ASSURANCE SA exerçant sous l'enseigne CAMA ASSUANCE [Adresse 1] comparant par SELARL [J] [

Maurice et Thierry Z... ont constitué la société à responsabilité limitée Oirda Distribution (la société Oirda) ; que M. X... invoquant avoir payé les parts sociales de M.

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Sarreguemines (section industrie), au profit de la société SCE-Thiel-Strasser, société

Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] (71) [P] [M] [Adresse 1] Née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 2] (69) Représenté par : Jean-Vianney GUIGUE [Adresse 2] DEFENDEUR(S) : ATH ARCHITECTURE THIERRY

refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie d'une synthèse le concernant d'un examen de la commission pluridisciplinaire unique du centre pénitentiaire de Château-Thierry

5] [Localité 2] Représentée par Me Gilles BERTRAND de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT, SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Thierry

délit dont il serait victime, à condition qu'il limite son action à la poursuite de l'action publique sans solliciter de réparation civile ; Attendu que l'arrêt attaqué, après avoir constaté que Thierry

Thierry BOURGEOIS, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00294 DEMANDEUR SA CAMCA ASSURANCE exerçant sous l'enseigne CAMCA ASSURANCE [Adresse 1] comparant par SELARL [R] [W]

Thierry BOURGEOIS, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00347 DEMANDEUR SDE CAMCA ASSURANCE SA [Adresse 1] comparant par SELARL [P] [X] [Adresse 2] DEFENDEUR Monsieur [T]

MAX et Thierry X..., un prêt d'un montant de 380 000 euros pour l'acquisition de trois parcelles ; que, le même jour, par deux actes distincts dressés par le même notaire, la SCI a acheté, d'une part,

; Attendu qu'au sens de ce texte, le salarié est au temps et au lieu de son travail tant qu'il est soumis à l'autorité et à la surveillance de son employeur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Thierry

), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Buildinvest, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à Mme [M] [P], domiciliée [Adresse 3], 3°/ à la société Renaud Herbert et Thierry

de l'accusé" ne permet pas à la Chambre Criminelle d'exercer son contrôle sur la régularité de l'audition du témoin sans serment" ; Attendu que le procès-verbal des débats constate que le témoin Thierry

593 du code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que l'expert Anne-Marie R , psychologue, l'expert Mounir B , médecin légiste, les experts Thierry

. ; que ces commerces se trouvaient à proximité immédiate des locaux occupés par Melle Thierry, et qu'enfin, dans la rue de la Madeleine, et surtout Place du Marché, un certain nombre de commerces étaient