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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01363
1 décembre 2021
condamné l'association Arts et histoire de Château-Thierry à payer à M.
cr
613724fecd5801467741a180
16 novembre 1988
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 1988, qui l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement pour vols, vols avec effraction, et tentative de vol avec
61372696cd58014677426c80
12 juin 2007
neuropsychiatre " ; que, tout au plus, il lui est imputé d'avoir pris la décision du placement en garde à vue, ce qui est à la fois vrai et nullement diffamatoire dans la mesure où il n'est même pas allégué
Cour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e26
1 décembre 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Thierry GICQUEAU de l'ASSOCIATION GICQUEAU-VERGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : R147 Monsieur Philippe Y...
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10338
13 septembre 2017
Thierry Z... et M. Frédéric Y... et débouté M. Thierry Z... et M.
Pôle 5 - Chambre 9
6034a3b0d163948fe4e55b18
27 octobre 2016
1943 à [Localité 1] - LIBAN de nationalité libanaise demeurant à [Adresse 1] LIBAN Représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 ayant pour avocat plaidant Me Thierry
3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008227267
16 février 2005
Thierry A, dont le siège et le domicile sont ... ainsi que pour M. Maurice A, demeurant ... ; la SNC et MM.
1ère Chambre
68edd8fc87178132e1935116
13 octobre 2025
R HOME, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 6] Représentée par Me Amandine THIRY de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat
6253cd73bd3db21cbdd93651
7 novembre 2016
Thierry X..., représenté par M.
civ1
61372167cd580146773f3786
20 novembre 1990
Thierry, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008052000
6 octobre 1999
Thierry X..., demeurant ... au Mée-sur-Seine (77350) ; M.
6253c9efbd3db21cbdd899d4
21 novembre 2007
Gilles DUPONT, Greffier lors du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 13 septembre 2006 par Maître Gesche LE FUR, avocat substituant Maître Thierry
6137253ecd5801467741c297
19 octobre 1992
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 19 juin 1992 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'escroqueries, abus de confiance, faux et usage
61372120cd580146773f12c8
26 juin 1990
Thierry, conseiller rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.
61372283cd580146773fdde5
4 juillet 1995
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.
613722a8cd580146773ffbe9
6 février 1996
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.
613722b3cd5801467740051a
3 juillet 1996
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M.
Juge Unique
DTA_2408128_20250509
9 mai 2025
B a réussi l'épreuve théorique générale du permis de conduire en juin 2023 à Château Thierry qui se trouve à 450 km de son domicile alors qu'il a échoué à 5 reprises dans un centre d'examen se trouvant
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508732_20250915
15 septembre 2025
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007838197
25 mars 1994
. - Marc H..." à transférer l'office de Saint-Vallier-de-Thiey à Mougins et à ouvrir un bureau annexe à Valderoure et à Saint-Vallée-de-Thiez, ensemble d'annuler ledit arrêté ; Vu les autres pièces du
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