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5 968 résultats pour « Thierry Aldeguer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01363

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

condamné l'association Arts et histoire de Château-Thierry à payer à M.

Source officielle
CC

cr

613724fecd5801467741a180

Cassation

16 novembre 1988

16 novembre 1988

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 1988, qui l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement pour vols, vols avec effraction, et tentative de vol avec

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426c80

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

neuropsychiatre " ; que, tout au plus, il lui est imputé d'avoir pris la décision du placement en garde à vue, ce qui est à la fois vrai et nullement diffamatoire dans la mesure où il n'est même pas allégué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e26

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Thierry GICQUEAU de l'ASSOCIATION GICQUEAU-VERGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : R147 Monsieur Philippe Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10338

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Thierry Z... et M. Frédéric Y... et débouté M. Thierry Z... et M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6034a3b0d163948fe4e55b18

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

1943 à [Localité 1] - LIBAN de nationalité libanaise demeurant à [Adresse 1] LIBAN Représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 ayant pour avocat plaidant Me Thierry

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008227267

Admin. suprême

16 février 2005

16 février 2005

Thierry A, dont le siège et le domicile sont ... ainsi que pour M. Maurice A, demeurant ... ; la SNC et MM.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68edd8fc87178132e1935116

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

R HOME, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 6] Représentée par Me Amandine THIRY de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93651

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

Thierry X..., représenté par M.

Source officielle
CC

civ1

61372167cd580146773f3786

Cassation

20 novembre 1990

20 novembre 1990

Thierry, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008052000

Admin. suprême

6 octobre 1999

6 octobre 1999

Thierry X..., demeurant ... au Mée-sur-Seine (77350) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899d4

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Gilles DUPONT, Greffier lors du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 13 septembre 2006 par Maître Gesche LE FUR, avocat substituant Maître Thierry

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c297

Cassation

19 octobre 1992

19 octobre 1992

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 19 juin 1992 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'escroqueries, abus de confiance, faux et usage

Source officielle
CC

civ1

61372120cd580146773f12c8

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Thierry, conseiller rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372283cd580146773fdde5

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613722a8cd580146773ffbe9

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

613722b3cd5801467740051a

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2408128_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

B a réussi l'épreuve théorique générale du permis de conduire en juin 2023 à Château Thierry qui se trouve à 450 km de son domicile alors qu'il a échoué à 5 reprises dans un centre d'examen se trouvant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508732_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007838197

Admin. suprême

25 mars 1994

25 mars 1994

. - Marc H..." à transférer l'office de Saint-Vallier-de-Thiey à Mougins et à ouvrir un bureau annexe à Valderoure et à Saint-Vallée-de-Thiez, ensemble d'annuler ledit arrêté ; Vu les autres pièces du

Source officielle

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