Xavier X... et son fils Jean ; que le notaire liquidateur a fait publier une attestation de propriété de MM. X... le 5 septembre 1983 ; que MM.

Thierry X..., domicilié [...]                      , 2°/ à la société Becheret Thierry C...            , société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                             

Z... à la société Manu-Outils lui demandant de retirer la photographie litigieuse; qu'il a au demeurant reconnu avoir contacté Thierry Z... en vue d'un arrangement amiable; que l'infraction poursuivie

Thierry, - M... Christian, - NAVARRO D..., épouse C..., - P... Annick, - Q... Bruno, - R... Laurent, - S... Gérard, - T...

observations de la sociéte civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - SNITER Thierry

ce que l'arrêt attaqué a débouté Hubert X..., partie civile, de l'ensemble de ses demandes ; "aux motifs que les messages adressés par Hubert X... sur le site internet "DGSE.ORG"", dans lesquels Thierry

ce que l'arrêt attaqué a débouté Hubert X..., partie civile, de l'ensemble de ses demandes ; "aux motifs que les messages adressés par Hubert X... sur le site internet "DGSE.ORG", dans lesquels Thierry

Thierry, contre l'arrêt n° 9 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 30 mai 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol à main armée et

des impôts, que la société Tangara possède des locaux dans les bureaux de la société GEF sis 10, rue de la Grange Batelière 75009 Paris ; qu'il résulte de l'attestation établie le 21 janvier 1999 par Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 17 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol à main armée

effectivement conclue et constatée dans un seul acte écrit contenant l'engagement des parties; qu'en l'espèce, il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que, par lettre du 12 octobre 1995, Thierry

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de Me CHOUCROY, de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lyonnaise de banque, société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], 2°/ à la société Bécheret Thierry

Xavier Y...; que ces trois acquisitions étaient faites en vue de l'installation de ce dernier sur une superficie d'environ 75 ha ; que la Société d'aménagement foncier et d'Etablissement rural (SAFER)

Xavier X..., domicilié [...]

Thierry X..., Mme Valérie X... et Mme Corinne X..., épouse Z... ; que sa succession se compose d'immeubles situés en France et en Côte-d'Ivoire, de biens mobiliers ainsi que de divers actifs dépendant

cassation, pris de la violation des articles 222-13 et R. 625-1 du Code pénal ; " en ce que Jean-Pierre X... a été condamné à 8 mois d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis ; " aux motifs que Thierry

Y... dans le cadre de l'excursion à l'îlet Thierry, aucune activité de plongée n'étant contractuellement proposée, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du Code

Thierry A..., demeurant ...