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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042854692
31 décembre 2020
31 décembre 2020
Avant la pose du faisceau, l'utilisation de graisse et le pré-trempage avec désinfectant des trayons, sous forme de lingette pré-imprégnée, pulvérisation ou tout autre procédé, sont interdits. / (...)
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a08c
27 novembre 2007
27 novembre 2007
rendu par le Tribunal de Grande Instance de GAP en date du 31 août 2005 suivant déclaration d'appel du 30 Septembre 2005 APPELANTS : Monsieur Christian X...et Madame Mireille X... ... 57300 TREMERY
Source officielle7ème chambre
DTA_2007021_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Au sein de cet atelier sont utilisées plusieurs machines dont trois sont entièrement automatisées notamment une cadreuse, un outil de découpe du bois de type Speed-Cut-SC3 et un bac de trempage pour le
Source officielle5ème chambre
DTA_2110432_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
dispositions précitées du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, un avis a été émis le 7 septembre 2021 sur l'état de santé du requérant par ledit collège composé des docteurs Tresneau
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9b9e4ea48318f5b17c
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il a retenu en revanche que Mme [D] [L] n'avait pas exécuté les travaux préconisés par le premier expert, s'agissant de la réalisation d'un nouveau plot reprenant le trumeau du garage, et qu'elle avait
Source officielle3ème chambre A
62da3e5e2eb797effb0703d8
21 juillet 2022
21 juillet 2022
le cadre d'un marché au profit du Crédit Agricole de Savoie à La Motte Servolex, la SARL Bati, agissant en qualité de sous-traitant de la société Léon Grosse, a été chargée de réaliser le lot 04C «'trumeaux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300580
19 mai 2015
19 mai 2015
selon ce constat, en première partie de rue se trouve une pièce comportant divers objets et mobiliers, divers habillages et pourtours anciens de cheminée en bois, pierre et marbre divers et divers trumeaux
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307030_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Par un mémoire défense, enregistré le 6 août 2025, la commune de Pléneuf-Val-André, représentée par Me Tréheux (selas Seban Armorique), conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1123DEC004848413
23 novembre 2017
23 novembre 2017
János Boldizáar Ladányi 20/11/1979 Imréné Marosvári 29/07/1953 Jolán Nagy 11/01/1955 Jánosné Szabó 23/03/1955 Józsefné Szabó 24/07/1965 Tibor Jozsefné Szerenka 15/01/1969 Judit Szulyó 30/05/1964 Éva Tremmel
Source officielle5ème Chambre
69f2e6b5cdc6046d470cadb0
29 avril 2026
29 avril 2026
Localité 3] sous le n° 542 110 291, prise en la personne de son représentant légal domicié en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Caroline DUSSUD de la SCP LARMIER - TROMEUR-DUSSUD
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2503134_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
la défectuosité du réseau d'assainissement dans le quartier, lequel n'est pas conforme, les canalisations des eaux usées se déversant dans le réseau des eaux pluviales ; - les observations de Me Tréheux
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2300844_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
professionnelle antérieure à l'arrêté attaqué, ce que corrobore la déclaration de revenus du couple au titre de 2022, hormis une promesse d'embauche établie le 1er décembre 2022 pour un poste de " tresseuse
Source officielle2ème chambre
DTA_2101047_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Blondel, rapporteur public, - et les observations de Me Tréheux, représentant les consorts E, et de Me Lefeuvre, représentant la commune de Saint-Quentin-sur-le-Homme.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04559_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
experts et la lettre de liaison du service de réanimation et surveillance continue du 11 janvier 2018, a présenté, le 24 décembre suivant, un épisode d'agitation avec sueurs, évocateur d'un pré-delirium tremens
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203414_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
notamment de la fiche de poste de l'intéressée, que Mme C travaille dans le secteur du quartier prioritaire de la ville dit D et est affectée à la maison des associations ainsi qu'aux salles municipales de Trémège
Source officielle1ère Chambre
DTA_2116224_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
France depuis septembre 2015 et travailler depuis juin 2018, il ressort des pièces du dossier qu'elle n'a jamais été titulaire d'un emploi à temps complet et que les postes occupés, à savoir ceux de tresseuse
Source officielle5ème Chambre
697afc16cdc6046d47104740
28 janvier 2026
28 janvier 2026
avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [C] [P] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 9] (29) [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Caroline DUSSUD de la SCP LARMIER - TROMEUR-DUSSUD
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2305768_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 novembre 2023, la commune de Plouézec, représentée par Me Tréheux, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société Free Mobile
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ba81daa831884f3c7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il a occupé les postes de trempeur et contrôleur qualité aux sorties fours.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531da81daa831884f3d3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il y a occupé le poste de agent de maintenance, puis accrocheur trempeur, préparateur de caisse, nettoyage, déverrage du four B16.
Source officiellePage 20 sur 31