Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67ecc5e1955548e0aba49046
1 avril 2025
1 avril 2025
Il relatent que le lave-vaisselle n'étant pas livré, il leur a été recommandé de l'acheter par eux-mêmes ; que des anomalies subsistaient ; qu'un représentant de l'agence ORC de [Localité 6] vint en mars
Source officielle11e Chambre A
6162d33170d46c7f95e826e5
10 juin 2011
10 juin 2011
Par ailleurs pour la période postérieure au 1er janvier 1999 ils forment une demande d'indemnisation de leur préjudice de jouissance : frigidaire, lave vaisselle, four en panne.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000925_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
son K bis, l'activité de son entreprise est : " location de matériels et accessoires d'évènements festifs - réceptions et autres " et relève ainsi du secteur de l'évènementiel, dont la location de vaisselle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00596
11 juin 2013
11 juin 2013
contrefaçon sur les bouchons saisis par les huissiers de justice les 23 et 24 avril 2007 ; que l'arrêt attaqué relève que l'huissier de justice n'a saisi réellement le 23 avril 2007, dans les ateliers Vauzelles
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dad1
19 novembre 2010
19 novembre 2010
meubles annexée au bail ne fait état que d'une grille de cheminée, d'un lustre d'une plaque en fonte et d'un cache rideaux dans la salle à manger, d'une table, de quatre chaises, d'un lustre et de vaisselle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300863
11 juillet 2012
11 juillet 2012
public ; qu'en retenant néanmoins que les vendeurs n'avaient pas satisfait à leur obligation de délivrance dès lors qu'un WC, une salle de bains, la machine à laver le linge et la machine à laver la vaisselle
Source officielleAudience publique de vacation
69d2265dcdc6046d472f0751
8 janvier 2025
8 janvier 2025
est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Cherbourg sous le numéro 889962254 et exerce une activité de fabrication, commercialisation, vente par tous moyens de vêtements tissus meubles vaisselle
Source officielleRéférés expertises
66335afcc0d3e3fe99cadb35
2 avril 2024
2 avril 2024
le président de ce tribunal statuant en référé a, sur la demande de Monsieur [O] [J] et Madame [C] [V] son épouse et à l’encontre de la société APOG, la SARL HELLO ARCHITECTURE ET URBANISME, la SAS VANUFEL
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-144969
20 mai 2014
20 mai 2014
SECTION Requête n o 26220/10 Elena ILIE contre la Roumanie introduite le 30 avril 2010 EXPOSÉ DES FAITS La requérante, M me Elena Ilie, est une ressortissante roumaine née en 1944 et résidant à Vâlcea
Source officielle1ère Chambre
637dc85f14982305d4c20215
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Au premier étage le robinet destiné au lave vaisselle entre l'évier et la plaque de cuisson est resté en place, mais n'est plus alimenté.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100908
9 septembre 2015
9 septembre 2015
.; que de même des meubles et vaisselle appartenant à Madame Y...évalués à 5. 000 F (762, 25 ¿) figurant au premier constat sont manquants lors du deuxième constat ; qu'en conséquence, la somme allouée
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201967_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
La commune soutient ne pas être propriétaire du lave-vaisselle et dénie ainsi sa qualité de tiers.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007801816
22 juin 1990
22 juin 1990
Vautel, président de la CHAMBRE D'AGRICULTURE DES ALPES MARITIMES ; que, dès lors, le détournement de pouvoir allégué n'est pas établi ; Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède que la CHAMBRE
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2503631_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Mme B, propriétaire d'une parcelle sise chemin du vallon de Vaubelle à Brignoles, demande au juge des référés d'enjoindre au maire de la commune de Brignoles de rétablir, dans un délai de 3 mois, la capacité
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301992_20230801
1 août 2023
1 août 2023
Il résulte de l’instruction, et notamment du procès-verbal de constat du 3 novembre 2022 établi par Mme A..., clerc habilitée aux constats, contresigné par Me Vaudel, huissier de justice, que compte tenu
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89527
11 octobre 2007
11 octobre 2007
née le 02 Février 1951 à VARENNES-VAUZELLES (NIEVRE) ... 18000 BOURGES représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Guy SOREL, avocat au barreau de BOURGES, membre
Source officiellesoc
6079b0e79ba5988459c50b39
27 février 1985
27 février 1985
A ETE MORTELLEMENT BLESSE, EN TOMBANT DE LA PLATE FORME D'UN CAMION EN MARCHE SUR LAQUELLE IL RANGEAIT DES CHARIOTS UTILISES POUR RECUEILLIR LA VAISSELLE ET LES PLATS AYANT SERVI AUX REPAS DES MALADES
Source officielleciv1
60794c2b9ba5988459c44df9
20 mars 1989
20 mars 1989
X..., installateur de plomberie sanitaire, un appareil de détartrage destiné à permettre une utilisation maximale de la machine à café, de la machine à glaçons et du lave-vaisselle ; que ce dernier s'est
Source officiellesoc
61372449cd580146774143e8
20 avril 2005
20 avril 2005
X..., à la société Greiner Vacuette, Mme Y... et MM.
Source officiellecr
6079a80e9ba5988459c4bb7f
7 janvier 1981
7 janvier 1981
" PROPOSE A LA VENTE QUATRE MODELES DIFFERENTS DE MACHINE A LAVER, DE MARQUE BRANDT, ALORS QU'IL N'AVAIT DANS SES MAGASIN ET ENTREPOTS QU'UN SEUL MODELE DE CETTE MARQUE, PROPOSE A LA VENTE UN LAVE-VAISSELLE
Source officiellePage 20 sur 95