CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TASS
65d3a77bc9d5768f5969c3d9
25 janvier 2024
MASSOGUI, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : Me [E] es qualité de liquidateur judiciaire de la SASU [8] Centre d’affaire du molinel [Adresse 6] [Localité 4] non comparant ayant pour conseil Me Xavier
2e chambre sociale
633e7007f8faf13e2e973d3a
5 octobre 2022
N° RG F 15/00672 APPELANT : Monsieur [L] [F] né le 17 Janvier 1978 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Laurent PORTES substituant Me Xavier
Cour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bad5
7 mai 2008
LA LIBRAIRIE FRANCAISE ayant son siège social 27 rue Bourgon 75013 PARIS représenté par SON PRESIDENT représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour assisté de Maître Xavier
Pôle 5 - Chambre 3
5fdc8c3286b7faaf82e37f78
14 novembre 2018
Représentée par Me Xavier A... de la SELEURL Xavier A... SELARL, avocat au barreau de PARIS, toque : R174 substitué par Me Vincent E... de la SELEURL Xavier A...
6253ccfcbd3db21cbdd91eaf
12 septembre 2013
appelle à plusieurs reprises M Brice E... sur son téléphone, pouffe de rire et raccroche.
1ère Chambre
64ae4b13a1775905dba3bc86
11 juillet 2023
- sur la dégradation du jardin par la poussière et des gravats, la présence de cette poussière en quantité excessive génère une gêne importante et anormale qui outrepasse les inconvénients normaux de
Chambre Sociale
6690c7650d808eb34e455746
11 juillet 2024
deux de la SAS AVODES, avocats au barreau des DEUX-SEVRES INTIMÉE : Société SMACL ASSURANCES N° SIRET : 301 309 605 [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me François-Xavier
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01874_20241121
21 novembre 2024
Un nombre important de " nids de poule " sont apparus sur le viaduc de la Bresle, accompagnés de suintements d'eau à travers l'enrobé et de traces blanchâtres en mars 2008. 5.
1re chambre civile
677d80a4b032d83cfd3e7ba6
6 janvier 2025
CARDINAL EDIFICE [Adresse 14] [Localité 5] représentée par Maître Xavier MASSIP de la SCP BG ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant S.A.S.
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1051931-1088823
13 juillet 2004
Pla Puncernau est le fils adoptif de M me Puncernau Pedro et de Francesc-Xavier Pla Pujol (décédé en 1996).   L’affaire concerne des décisions judiciaires énonçant que M.
civ1
61372156cd580146773f2f17
29 octobre 1990
Sadon, premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Mabilat, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la compagnie d'assurance Rhin et Moselle
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MURH S.A.R.L. GARANDEAU BETONSc/S.N
66177da2e5d80f0008c2e70a
10 avril 2024
INEO AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] Représentée par Maître Lola MICHEL substituant Maître Xavier SCHONTZ de la SELARL GALY
6034ae5f965e3a9a60441b73
18 octobre 2016
Xavier BEUZIT, Président, entendu en son rapport M.
6034ae5f965e3a9a60441b92
Xavier BEUZIT, Président, M.
Pôle 5 - Chambre 4
61630e4ada3e3d3066036722
25 janvier 2012
COVEA FLEET agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : la SCP BOMMART FORTSER FROMANTIN (avoués à la Cour) assistée de Me DE RYCK Xavier
cr
613725c2cd5801467742051f
24 mai 2000
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Pôle 5 - Chambre 7
617837c5188347f441dff83a
7 décembre 2010
représentant légal dont le siège social est : [Adresse 2] représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN, avoués associés près la Cour d'Appel de PARIS assistée de Maître Xavier
Chambre Sociale-Section 3
6a1fbb93cdc6046d47e95fb0
28 mai 2026
François-Xavier KOEHL, Conseiller M.
635a21a6c549ea05a7cd2cc2
26 octobre 2022
AVOCAT, au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIME : Monsieur [B] [K] né le 10 Septembre 1980 à [Localité 7] (91) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Xavier
Pôle 6 - Chambre 3
6629f36edc6faf0009588a11
24 avril 2024
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 10], représentée par son syndic de copropriété La société GID Administrateur de biens* N° SIRET : 328 620 737 [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Xavier
Page 20 sur 37