Youcef X..., demeurant à Mulhouse (Haut-Rhin), ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juin 1987 par le tribunal d'instance de Mulhouse, au profit de la compagnie Winterthur Assurances, dont le siège

Youcef E..., 7 / de M. Brahim E..., 8 / de M. Smaïn E..., 9 / de M. Ammar E..., demeurant tous ...

Youssef Y..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 14 février 2017 par le tribunal d'instance de Metz (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association

Sidi Youssef, Le Kef (Tunisie) ; M.

A..., représentée par Me Youssef Naili, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la préfète du Rhône a implicitement refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre

Youssef, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 16 février 1990 qui pour banqueroute, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et 80 000 francs d'amende

Jaouad El Ouazani Chahdi, Ismail El Ouazani, Abderrahim El Hakmi, Khalid El Hmami et Mohamed El Youssefi, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 14 janvier 2022 par lesquelles la commission

Youcef et son épouse Z... M... s'occupent du magasin.

BARBIER SHOP RN3, représentée par Me Christophe YOUSSIF, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0005OAF Intimée : S.C.I.

Ou Assou, demeurant Derb Moha Ou Youssef, Takadoust, El Kebab province de Khenifra Maroc , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 13 septembre 1985 par lequel le tribunal administratif

Youssef, - X...

Youssef X... un salaire ; au contraire, la cour, pour indemniser le préjudice subi du fait du harcèlement moral dont a été victime M.

Dirigeant : Monsieur [F] [A] Comparution : Monsieur [F] [A] assisté de Maître IDCHAR Youcef, avocat à [Localité 1] Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président

Dirigeant : Monsieur, [L], [E] Comparution : Monsieur, [L], [E], en personne et assisté de Maître IDCHAR Youcef, avocat à, [Localité 1] Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL

Youcef X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1996 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de la société Spie Tondella, société anonyme dont le siège

C/ Organisme CARSAT NORMANDIE Copies certifiées conformes - S.A.S. [5] - CARSAT NORMANDIE - Me Hélène CAMIER - Me Youssef

. : 03/00822 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANT : Monsieur Youssef X...

Youssef Y..., demeurant La Zaine, Bât. 2, Appt. 604, 06220 Vallauris, - M. Mohamed X..., demeurant HLM La Blaquière, Bât. 1, 06130 Grasse, - M. A... Vu Hoai, demeurant ..., - M.