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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2400073_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 28 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300651_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Délibéré après l'audience du 6 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300174_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Délibéré après l'audience du 14 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300228_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Délibéré après l'audience du 23 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300363_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Délibéré après l'audience du 5 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2600693_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Zerdoud pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
697bc1e5cdc6046d472ae004
13 janvier 2026
13 janvier 2026
, Magistrate à titre temporaire, Greffière : Emeline DUNAS, en présence de M [E], auditeur de justice Magistrat ayant délibéré : Nadine ZENOU, Magistrate à titre temporaire, DÉBATS : Audience publique
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
697e0154cdc6046d4764429d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
, Magistrate à titre temporaire, Greffière : Emeline DUNAS, en présence de M [N], auditeur de justice Magistrat ayant délibéré : Nadine ZENOU, Magistrate à titre temporaire, DÉBATS : Audience publique
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
696a9b5ccdc6046d47925e6e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Localité 2] Représenté par Maître DUBOIS de la SCP RAMAHANDRIARIVELO - DUBOIS, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine ZENOU
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2600079_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
B..., représenté par Me Zennou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2512812_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Dès lors, il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’Etat une somme de 1 200 euros qui sera versée à Me Zennou, conseil de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2603121_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Duhamel, - les observations de Me Zennou, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2508149_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2025, Mme B A, représentée par Me Zerrouki, demande au juge des référés saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
Source officielle9ème Chambre
DTA_2509085_20260224
24 février 2026
24 février 2026
C..., représentée par Me Zerrouki, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 20 février 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé sa demande d’admission au séjour, l’a obligée à
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301761_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A B, représenté par Me Zerrouki, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 novembre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour mention
Source officielle8ème chambre
DTA_2504786_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
B..., représenté par Me Zerrouki, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 16 octobre 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00194_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 janvier 2023, Mme C, représentée par Me Zerrouki, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69e313f3cdc6046d47a79d2b
16 avril 2026
16 avril 2026
registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro 529 296 295, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 1] Représentées par Me Agathe PRZYBOROWSKI de la SELARL SEKRI VALENTIN ZERROUK
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202530_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 avril, 7 juillet 2022 et le 7 mars 2025, la SAS foncière du Nant de Sally, représentée par Me Zerrouk, doit être regardée
Source officielle6ème chambre 2ème section
68681cc54965b5d9df315f72
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DE BIASO [Adresse 30] [Localité 6] représentée par Maître Stella BEN ZENOU de la SELARL CABINET BEN ZENOU, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #G0207 S.A.R.L.
Source officiellePage 20 sur 101
ZEROUK, Sofiane
21/05/2026
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Hadj ameur, Zerouk
17/04/2026
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ZEROUKI, Sophia Leila, ZEROUKI-LEVI
17/04/2026
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ZEROUKI, Ali
14/04/2026
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ZEROUKI, Ibrahim
12/04/2026
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