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37 149 résultats pour « analyse de chacune d'elles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3309ba5988459c57dcb

Cassation

8 janvier 1991

8 janvier 1991

sur le moyen unique du pourvoi incident, pris en sa première branche, réunis : Attendu que les sociétés Général automation et Steria font grief à l'arrêt d'avoir dit que les engagements pris par elles

Source officielle

Page 20 sur 1858

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CC

civ2

60794cab9ba5988459c466dd

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

devoirs et obligations du mariage et rendent intolérable le maintien de la vie commune ; Attendu que pour prononcer le divorce des époux X..... à leurs torts partagés, l'arrêt attaqué, après avoir analysé

Source officielle
CC

cr

61372621cd5801467742330a

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

commercialiser ces compléments alimentaires depuis juin de l'année 1998 et a indiqué au procès-verbal de déclaration ne s'être pas préalablement informé de leur conformité aux normes françaises par des analyses

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3c06af9fd1f8094d988

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Leur rappeler qu’elles peuvent se faire assister par un médecin conseil et toute personne de leur choix. 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00367

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

Julien E... participait au déchargement de tubes métalliques d'une longueur de 30 à 40 mètres et pesant chacun entre 4,5 et 6 tonnes, pour le compte de la société Manuport, et que, pour décrocher, à chaque

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00178

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

R... de 2009 à 2012 que ce dernier exerçait la réalité d'une activité à temps partiel sur chacune des deux entités, conformément à ses contrats, soit 20 heures par semaine pour chacune des entreprises,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00179

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

A... de 2009 à 2012 que ce dernier exerçait la réalité d'une activité à temps partiel sur chacune des deux entités, conformément à ses contrats, soit 20 heures par semaine pour chacune des entreprises,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200515

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

raisons des rectifications litigieuses, sans constater qu'elles feraient ressortir que chacun des dossiers litigieux avait fait l'objet d'un examen particulier et que les explications qu'elles contenaient

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02517

Cassation

13 novembre 2018

13 novembre 2018

X... la "titillait", lui répétait les mêmes choses concernant son procès avec le CHSCT chaque fois qu'il la croisait, lui reprochait d'avoir manipulé le personnel pour qu'il signe la pétition contre lui

Source officielle
CC

comm

6079d6479ba5988459c5a8ef

Cassation

8 février 1965

8 février 1965

PAR RAPPORT A CE DERNIER ; MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR, DANS SES MOTIFS PROPRES COMME DANS CEUX DES PREMIERS JUGES QU'ELLE ADOPTE, PRESENTE UNE MINUTIEUSE ANALYSE TANT DU BREVET X...

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422f07

Cassation

13 mai 2003

13 mai 2003

à la lumière des pratiques allemandes, sans pour autant examiner concrètement et en fait les moyens de défense du prévenu qui, attirant l'attention des magistrats sur les circonstances précises de chacune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885e0

Appel

19 juin 2006

19 juin 2006

Ce dernier n'était pas destiné à recevoir la présence de tels produitsàà.Les analyses des joints et des effluents du fond du bassin, confirment l'origine de ces dégradations ; Que, par ailleurs,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01175

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

préalable des termes de l'accord collectif du 22 décembre 2000 et de ses conditions d'application à chacun des salariés, analyse qui échappe manifestement à la compétence du juge des référés ; Qu'en

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165671

Appel

23 février 2017

23 février 2017

des offres, les procès-verbaux et les rapports relatifs à l'analyse et au classement des offres, ainsi qu'au choix de l'attributaire ; 2) le procès-verbal des auditions et des négociations ; 3) le rapport

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2600135_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

elles-mêmes de nature à priver de leur portée les critères de sélection ou à neutraliser leur pondération et sont, de ce fait, susceptibles de conduire, pour la mise en œuvre de chaque critère, à ce que

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a15ffc0cdc6046d47074bf9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Dire quelles sont les causes possibles du dommage et rechercher si d’autres pathologies ont pu interférer et expliquer en quoi elles ont pu interférer. 10.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006411

Admin. suprême

29 juin 2007

29 juin 2007

lot de produit fini ; qu'ils sont également tenus de procéder à des analyses de ces produits aux différents stades de la fabrication du médicament et doivent conserver les résultats de ces analyses ainsi

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165846

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Analyse technique des offres » (pages 18 à 31 - pièce n° 6) ; 7) les informations relatives à l’offre de la société VALEOR figurant dans le rapport d’analyse des offres en partie « 6.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100275

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

Y... est égal à presque quatre fois celui de Mme X..., que, dans un futur prévisible, il sera égal à trois fois celui de son épouse et que les patrimoines propres et les revenus personnels de chacun des

Source officielle
CC

soc

6079b0b29ba5988459c4f757

Cassation

22 février 1979

22 février 1979

conseillère de beauté, dont la Caisse avait fourni la liste, ne se justifiait pas dès lors que le contrat d'adhésion, dont elle a analysé les termes, comportait le même statut pour toutes et était imposé

Source officielle