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9 693 résultats pour « appareils d'optique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200639

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

les garanties que vous avez choisies ainsi que leurs montants et franchises »; que ces conditions générales listent en outre (p. 4) des garanties « en inclusion », par opposition aux « garanties en option

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

61629f7a35a5d4e0c2ddca4d

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

Ces prix sont relevés au moyen d'un appareil permettant la lecture optique des codes-barres des produits concernés.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

64a7af2c3bcaf505db6962a4

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

des ouvrages apparents et continus à la condition pour le propriétaire du fonds dominant de démontrer l'antériorité des câbles.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00150

Cassation

12 février 2013

12 février 2013

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 15 novembre 2011), que la société Techlab, devenue par la suite la société Visuol technologies, ayant pour activité la métrologie optique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00548

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

d'exécution, en contrepartie de la location d'un équipement Sharp AM et de la souscription d'un nouveau contrat à leur terme", en l'absence de toute clause relative à un prêt, un crédit-bail ou une option

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61609e4f264c7ed035b03c59

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Par ordonnance du 10 avril 2012, le juge des référés a': - ordonné à la société Carrefour de permettre à la société Sodishague de pratiquer des relevés de prix au moyen d'un lecteur optique de codes-barres

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2219906_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

de vente des produits et prestations d'appareillage des déficients de l'ouïe et d'optique-lunetterie ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00424

Cassation

16 avril 2013

16 avril 2013

Par dérogation à l'alinéa précédent, lorsqu'au moins quatre fibres optiques par logement ou local à usage professionnel ont été installées et que l'ensemble des fibres optiques installées sont exploitées

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6524ea1c01887783183996ad

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

EXPRO, JCP de TOURS D'UNE PART, ET : Madame [S] [G], entrepreneur individuel exerçant sous la dénomination « Optique [Adresse 3] » [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Jean-Yves

Source officielle
CA

12e chambre

5fde3c59a7f24c18ebc4df4b

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

et instruments ['] cinématographiques ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques

Source officielle
CC

comm

6137234ecd580146774080c0

Cassation

6 juillet 1999

6 juillet 1999

violé l'article 115 de cette loi, ensemble l'article 2037 du Code civil ; alors, d'autre part, que ne constitue pas une revendication la demande aux termes de laquelle le liquidateur est interrogé sur l'option

Source officielle
CC

comm

61372401cd58014677410ffa

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

répondre, si ce n'est en admettant l'existence d'une "simple erreur d'appréciation", aux conclusions par lesquelles la société SMC soutenait que le solde créditeur de la société administrée au jour de l'option

Source officielle
TJ

Service des référés

6650db4d9d5614ec4f7d7604

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Les lots ont été donnés en location commerciale le 19 décembre 2003 à la société Optic [J] à compter du 1er janvier 2004, le bail étant cédé à la société Formation & Beauté à la suite de la procédure collective

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2307914_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

B occupe le poste de technicien d'installation de réseaux câblés de communication en fibre optique au sein de la société ART, afin que celle-ci puisse faire face aux demandes de ses clients, maintenir

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fda26b9441d466b7d8fc022

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

' et que 'Fin avril 2016, un nouveau problème est survenu sur l'appareil à l'occasion d'ailleurs de deux vols successifs effectués par M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64534cf937f394d0f8f666b6

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Selon l'article L. 5211-1du code de la santé publique, dans sa version en vigueur du 21 mars 2010 au 22 avril 2022, on entend par dispositif médical tout instrument, appareil, équipement, matière, produit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896a4

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

La qualité et moi je vois ceci comme une source potentielle et alternative " ; Attendu toutefois que, dans un Email du 7 mai 2005, M.X... indiquait qu'il avait dû passer les optiques en fraude à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2201841_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Elle soutient que : - elle a chuté en raison d'un " petit crochet métallique ", qui pourrait s'apparenter à un anneau pour bateaux, sur une voie menant sur le front de mer avec parking accessible aux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ed

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

L'appelante combat cette motivation en maintenant : * que lorsqu'elle est descendue du tapis de marche (roulant), cet appareil était à l'arrêt et n'a donc pas pu la déstabiliser, de sorte que sa perte

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110548

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

[M] [O] a présenté début 1997 une névrite optique gauche traitée par le Dr [K] neurologue et que le diagnostic a été posé dès ce premier évènement ; que cependant, le Dr [K] neurologue, dans une lettre

Source officielle