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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2201820_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
nécessaire à cette dernière, sans que la présence de panneaux photovoltaïques n'ait d'incidence sur la nécessité de cette installation ; - les recommandations éditées par le Syndicat national des labels avicoles
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c909
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Christiane De nationalité française Célibataire Agricultrice avicole Demeurant ...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1206JUD001421603
6 décembre 2007
6 décembre 2007
était dictée par l’intérêt public et que l’îlot litigieux se situait hors de la zone urbaine et faisait par conséquent partie des terrains destinés exclusivement de par leur nature à un usage agricole, avicole
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201392
11 septembre 2014
11 septembre 2014
précité (article 153.5) en ses dispositions applicables en cas d'extension ou de réaffectation de bâtiments d'élevage existants, les élevages contenant tous types d'animaux à l'exception des élevages avicoles
Source officielleChambre 1
67eef335b848dd6814c657a3
1 avril 2025
1 avril 2025
[G] est marié, qu’il a un enfant à charge et qu’il perçoit en tant qu’aviculteur un revenu annuel de 20 000 €, sa femme percevant 12 000 €.
Source officielleChambre 1
DTA_2101299_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
en 2019, l'exposition canine internationale ; les concours d'animaux de boucherie charolais, l'élection de miss Auvergne, l'évènement Montluçon rétro Bourse, le festival du disque et l'exposition d'aviculture
Source officielle2ème chambre
DTA_2003352_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Toutefois, les activités agricoles revendiquées par Mme B, à savoir l'oléiculture et l'aviculture, sont toutes deux passibles d'une appréciation par les critères quantitatifs prévus par le code rural repris
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20969_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
marge appliqué par le service ne correspond pas à la réalité comptable ; - la facture d'un montant de 14 339,69 euros au crédit du compte fournisseur " Grupo AN " correspond au fournisseur " AN Avicola
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100414_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
L'EARL Branellec exploite un élevage intensif avicole sur deux sites, l'un situé au lieudit Croix de Kergréguen et Lanver sur le territoire de la commune de Plounéventer.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300749
24 juin 2015
24 juin 2015
et les conditions de cette reprise ; qu'en l'espèce, il apparaît que Madame Isabelle Z... est régulièrement affiliée à la MSA depuis le 1er juin 2008 en qualité de chef d'exploitation d'un élevage avicole
Source officielle1re chambre sociale
66975e9b92a5b3e8ade13eea
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[J] a été embauché par la société Grand Sud Avicole à compter du 24 juillet 2001 en qualité de chauffeur livreur dans le cadre d'un contrat à durée déterminé qui s'est poursuivi le 1er décembre 2001 dans
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00325_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
pour les oiseaux d'eau que celui résultant des déplacements à moteur, déjà proscrits par l'article 11 du décret du 13 septembre 1983 et que, de ce fait, le site n'est plus fonctionnel pour la faune avicole
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e8a5
24 juin 1971
24 juin 1971
QUE LADITE PLAINTE EXPOSAIT NOTAMMENT QU'A PARTIR DE 1956, LA SOCIETE DE FLAMBERMONT AYANT CREE UNE EXPLOITATION AVICOLE, PUIS UNE ENTREPRISE D'ELEVAGE ET D'ABATTAGE DE PORCS, ELLE AVAIT CONFIE A X...
Source officielle1ère chambre civile B
659e464c5537980008847222
9 janvier 2024
9 janvier 2024
d'assureur de Mme [P] [H] [Adresse 4] [Localité 17] Représentées par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avicat
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000029356605
18 juillet 2014
18 juillet 2014
Bretagne, à la société SIRAM, au ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, à la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, aux associations ATM Porc, ATM Avicole
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02024_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Son emploi de manutentionnaire avicole, de mars 2019 à avril 2022, était à temps partiel. Il a deux enfants vivant en Espagne et est pris en charge par une tante.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c389
5 juin 2008
5 juin 2008
d'affaires a baissé de 4, 2 % ; Attendu que la baisse des aliments destinés au marché animal, même si la grippe aviaire n'a eu que peu d'incidence, la Société B...n'était pas positionnée dans le secteur avicole
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01774_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Son installation à Brest avec sa compagne à l'été 2024, ainsi que les emplois qu'il a occupés comme ouvrier avicole en juillet et août 2024, de même que son recrutement comme technicien d'intervention
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
61631228615c943a65e043c8
17 mars 2011
17 mars 2011
leur vie commune n'a pas duré une année ; que l'état de santé de [L] [I] a été décrit ci-dessus ; Attendu que [L] [I] a été reconnu inapte définitivement à son emploi d'ouvrier polyvalent en aviculture
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acbd
21 février 2008
21 février 2008
2002, étant vendeur de produits ou de prestations de services, établi des factures, en l'occurrence des factures de coopération commerciale avec les fournisseurs "LAITERIE DE SAINT-MALO", MOISAN Aviculture
Source officiellePage 20 sur 27