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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
6364ba69e405357f749ea612
27 octobre 2022
27 octobre 2022
En réalisant une opération de polissage, une partie de ses cheveux a été arrachée par la polisseuse.
Source officielleJCP FOND
686ecdfb72b5e5e648cbcc20
8 juillet 2025
8 juillet 2025
du figuier et des cyprès Qu'en l'espèce, Monsieur [X] [B] sollicite le remplacement d'un figuier qui aurait été arraché dans le temps de la location par les demandeurs ; Que cependant, il apparaît que
Source officielle1ère Chambre
6036e791cc5a3e84f4e7b0b1
1 juillet 2015
1 juillet 2015
Suivant déclaration enregistrée au greffe de la Cour le 13 novembre 2013, M. [Z] a relevé appel de cette décision.
Source officielle14e chambre
64422a1cd2fa6fd0f804067a
20 avril 2023
20 avril 2023
et engendre des désordres par les branches qui tombent sur leur toit et qui obstruent leur gouttière, M. et Mme [G] ont fait assigner en référé Mme [Z] aux fins d'obtenir principalement d'ordonner l'arrachage
Source officiellecr
6137269dcd58014677427102
11 octobre 2005
11 octobre 2005
Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que, par l'arrêt infirmatif du jugement de relaxe, la cour d'appel déclare
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a81
15 octobre 2001
15 octobre 2001
A... en arrachage d'arbres. M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6622096e9ce1420008389837
18 avril 2024
18 avril 2024
Par déclaration en date du 23 décembre 2021, Mme [R] [J] épouse [A] a interjeté appel à l'encontre de cette décision, l'ensemble des dispositions étant contesté.
Source officiellecr
613725fdcd58014677422162
14 novembre 2000
14 novembre 2000
de l'AOC Champagne de parcelles appartenant à Lucien X... et d'avoir déclassé celles-ci, a déclaré Lucien X... coupable d'infraction à la législation et réglementation relative aux plantations de vignes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10117
8 février 2023
8 février 2023
, - tailler à mort la parcelle ZH [Cadastre 1] pour arrachage, - pour les parcelles ZH [Cadastre 9] et ZT [Cadastre 5], tailler à mort et tronçonner les ceps morts, - et pour la parcelle ZT [Cadastre 7
Source officielleChambre 1-5
6364ba26e405357f749ea4ce
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Par acte d'huissier du 12 avril 2017, [X] [B] a fait assigner l'ASL devant le tribunal de grande instance de Toulon en sollicitant, par ses dernières conclusions : - le déclarer recevable, - prononcer
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a81f2dcdc6046d47797894
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Sur les travaux réalisés, la SARL IBANEZ DAVID affirme avoir réalisé des travaux lourds, de coupe d'arbres, d'arrachage de souches et d'évacuation des gravats.
Source officielleChambre 3 A
65b0ba918d0ccf000877e4da
22 janvier 2024
22 janvier 2024
et est implantée sur le fonds de Monsieur [C] [O] et Madame [V] [N] et n'a donc pas à être arrachée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300898
1 juillet 2014
1 juillet 2014
René Y... de sa demande au titre de l'arrachage des souches sur les parcelles AX 25 et AX 26, en retenant que les travaux d'arrachage et d'enfouissement des souches constituaient des travaux d'amélioration
Source officielle1ère Chambre
652f7923b053208318995b94
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[V] [U] de l'ensemble de leurs prétentions, - débouter les consorts [U] de leur appel incident, - les déclarer irrecevables en leurs demandes d'arrachage ou de coupe de la végétation faute de précision
Source officiellecr
613726a8cd5801467742772c
27 juin 2007
27 juin 2007
de procédure pénale, 6 2 de la Convention européenne des droits de l'homme, ensemble renversement de la charge de la preuve, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré
Source officiellecr
613725c5cd58014677420673
29 juin 1999
29 juin 1999
Lucien, contre le jugement du tribunal de police de BRIOUDE, du 7 mai 1998, qui, pour plantations d'essences forestières irrégulières et refus d'exécution des travaux d'arrachage desdites plantations
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01066
2 novembre 2011
2 novembre 2011
les ouvrages consacrés aux aventures d'" Angélique, marquise des anges " ; qu'elle a créé avec ses deux filles, Mmes Nadine et Marina Y..., et deux autres associées, Mmes A... et B..., la société Archange
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301125
30 septembre 2009
30 septembre 2009
et à supprimer tout obstacle à son exercice normal ; que, par décision du 8 octobre 1997 confirmée par arrêt du 11 janvier 2002, le juge de l'exécution a débouté les consorts X... de leur demande d'arrachage
Source officielleciv2
613724adcd580146774177aa
19 octobre 2006
19 octobre 2006
et une poche décousue, ce qui s'explique par le fait que Francis Y..., en tant que passager, s'est accroché fortement au conducteur par son blouson, l'arrachant et l'enlevant au cours de sa chute ;
Source officiellecr
613725adcd5801467741fb5a
10 décembre 1996
10 décembre 1996
ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Pierre Z..., tourneur au service de la SA Pechiney Electrométallurgie, a eu le bras happé et arraché
Source officiellePage 20 sur 192