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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204278_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
compter du 9 avril 2021 au centre hospitalier universitaire de Bordeaux, suite à des douleurs invalidantes à l'épaule droite, a subi le 3 août 2021 une opération chirurgicale mais a présenté une hémiplégie
Source officielleJuge social
DTA_2205518_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Par ailleurs, il conserve une hémiplégie du membre supérieur droit avec une attitude en flexion du bras qui est atrophié et une main peu fonctionnelle.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302744_20240226
26 février 2024
26 février 2024
29 août 2019 ; - le courrier de liaison du service de neurologie du centre hospitalier de Troyes faisait état d'un " AVC sylvien superficiel et profond gauche, responsable d'une aphasie et d'une hémiplégie
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02912_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
A, qui a subi quatre interventions chirurgicales entre mars et juin 2017 en raison d'un traumatisme crânien grave compliqué d'une hydrocéphalie et d'un abcès cérébral, et ayant entraîné une hémiplégie
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8b9fc
27 mars 2008
27 mars 2008
Le 6 janvier 2003 il a été victime d'un accident du travail qui l'a rendu hémiplégique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90021
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Le père a été victime d'un accident alors qu'il était enfant, qui lui laissé une hémiplégie au niveau du côté gauche, ainsi qu'une déficience intellectuelle légère (vocabulaire pauvre, réflexion peu élaborée
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01817_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
A qui souffre d'une hémiplégie droite avec une aphasie complète et d'une épilepsie secondaire à son accident vasculaire cérébrale, soutient que le traitement à base de Lamictal qui lui est prescrit, le
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01980_20240227
27 février 2024
27 février 2024
collaboration avec le service de neurologie de l'hôpital Saint-Joseph, souffre d'une maladie inflammatoire chronique rare et sévère révélée par un accident vasculaire cérébral ischémique responsable d'une hémiplégie
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00432_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
était suivi par des spécialistes pour un risque de récidive de maladie cardiovasculaire depuis un accident ischémique constitué en décembre 2017 et souffrait de ses séquelles, en particulier d'une hémiplégie
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000088_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
A son réveil, elle présentait une hémiplégie droite avec aphasie et conserve des séquelles avec déficit moteur majeur des membres supérieurs et inférieurs droits.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2206126_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Ils soutiennent que Mme A G a été victime d'une hémiplégie droite dans les suites immédiates d'une cortectomie pariétale gauche et insulaire postérieur gauche.
Source officielle7ème chambre
DTA_2409706_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
B... soutient que sa présence est indispensable auprès de ses parents, qui résident en France en situation régulière, en raison de l'état de santé de ces derniers, dès lors que son père, hémiplégique et
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000037834587
19 décembre 2018
19 décembre 2018
quotidienne, alors qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond, notamment d'un certificat médical du 4 juin 2015 duquel il résulte que l'infirmité de son fils Mohamed Ali est due à une hémiparégie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0202JUD001019302
2 février 2010
2 février 2010
pénitentiaire, qui lui administrèrent notamment les médicaments suivants : Isosorbit dinitrat, Aspacardin, diclofenac et Lipovitan pour traiter la cardiopathie, l’hémibloc, la discopathie, l’hémiplégie
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603378d3532fec2cf66dcade
8 juin 2017
8 juin 2017
d'incapacité permanente ou de la durée de l'incapacité temporaire de travail ; Considérant qu'il convient dès lors de déterminer si la dissection débutante de l'artère vertébrale droite, ainsi que l'hémiplégie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100822
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Le docteur B..., avait pour sa part conclu que le défaut d'interprétation des manifestations a conduit à un retard de diagnostic dont il n'était pas absolument certain qu'il soit responsable de l'hémiplégie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02612_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Lors de la seconde intervention, un accident vasculaire cérébral ischémique lié à la dissection de la paroi interne de la carotide a provoqué une hémiplégie droite accompagnée d'autres séquelles neurologiques
Source officielle1ère chambre
DTA_2203727_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
préjudice esthétique temporaire dont l’intensité a été estimée à 5,5 sur une échelle de 0 à 7 par l’expert, compte tenu des difficultés de déplacement, de l’utilisation d’un fauteuil roulant et d’une hémiplégie
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b9c
12 août 2013
12 août 2013
X... réplique, pour l'essentiel : - qu'il a subi, en octobre 1998, comme cela est attesté par le certificat médical versé au débat, une hémiplégie gauche dont il est résulté une incapacité et invalidité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_18MA02098_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
établissement spécialisé résultaient des conséquences de l'accident médical du 7 avril 2014 ; - la " non reconnaissance " O Mme G C de sa main gauche n'est pas un symptôme autonome mais fait partie de son hémiplégie
Source officiellePage 20 sur 36