Elle précise notamment que ses prestations de service consistent en des prestations de maintenance et ne sont pas réalisées au bénéfice d'un transporteur aérien, mais de l'entreprise Alysia, qui n'est

Elle précise notamment que ses prestations de service consistent en des prestations de maintenance et ne sont pas réalisées au bénéfice d'un transporteur aérien, mais de l'entreprise Alysia, qui n'est

Elle précise notamment que ses prestations de service consistent en des prestations de maintenance et ne sont pas réalisées au bénéfice d'un transporteur aérien, mais de l'entreprise Alysia, qui n'est

Elle précise notamment que ses prestations de service consistent en des prestations de maintenance et ne sont pas réalisées au bénéfice d'un transporteur aérien, mais de l'entreprise Alysia, qui n'est

, selon le préambule du contrat conclu entre les sociétés Fsmax et Compass, la société Fsmax « s'engage[ait], dans le cadre d'une maîtrise d'oeuvre et d'une obligation de résultat de réaliser les prestations

lesquelles ne consistaient pas en de simples prestations de nettoyage de locaux mais bien plus de maintenance industrielle, la liste des interventions figurant dans ladite annexe décrivant des opérations

La SAS Irium Software, dont le siège est à [Localité 3] (Oise), a pour activité l'édition de logiciels de gestion intégrés avec prestation de maintenance.

les avions Falcon 50 et Falcon 200 Gardian de la marine nationale, le pouvoir adjudicateur exigera d'eux qu'ils s'engagent à obtenir les agréments A 145 (titulaire ou sous-traitant en charge des prestations

En revanche, rien n'établit que la société Ora Ve, et par voie de conséquence la société Ora e Car du seul fait des contrats cédés, s'est engagée à remplir une prestation de maintenance du matériel.

location stipulant une indépendance entre les différents contrats ; ils en déduisent que la défaillance dans le respect de ses obligations contractuelles par la société Safetic, qui n'a pas assuré sa prestation

septembre 2025 par laquelle le groupement de coopération sanitaire UniHA a rejeté son offre concernant le lot n°5 du marché de fourniture d’automates de dispensation nominative, équipements annexes et prestations

termes du contrat passé avec la société XFS fixe la prise d'effet de ce dernier à la livraison, non à l'installation, et que ceux de la convention conclue avec la société LBXC ne concernent que les prestations

Elle prétend qu'alors qu'elle travaillait avec celle-ci comme sous-traitant de manière exclusive, la nouvelle organisation du réseau de maintenance entrainait pour elle une réduction de son activité de

Elle prétend qu'alors qu'elle travaillait avec celle-ci comme sous-traitant de manière exclusive, la nouvelle organisation du réseau de maintenance entrainait pour elle une réduction de son activité de

Les prestations de maintenance et de référencement ont fait l'objet de réclamations dès le 15 mai 2022 que le site avait été modifié.

En premier lieu, aux termes de l'article 3 " Définition des prestations " du règlement de la consultation : " Les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous : Maintenance

avoir conclu avec la société Kone un marché d'entretien d'ascenseurs, la société SCIC Habitat Rhône-Alpes (la société Habitat) a résilié ce marché ; qu'assignée par la société Kone en paiement de prestations

du contrat, il est réclamé l'équivalent de six mois de loyer, alors même que les mensualités incluent, outre l'amortissement du capital mobilisé pour acquérir le véhicule, des services associés (prestations