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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e5
19 décembre 2007
JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP BAFFERT-FRUCTUS, avocats au barreau de MARSEILLE, et de Me Pierre Dominique DE LA FOATA, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Gérard Y... ...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300796
7 juillet 2015
son père d'une donation en usufruit de la même terre, dénonce ce fait et apporte différents éléments permettant de mettre en cause la loyauté, voire l'honnêteté de l'homme avec lequel elle a eu des relations
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00340
27 mars 2019
plus être contesté, ni ne l'a réellement été ; à l'évidence, l'intéressé a abusé de l'autorité que lui confèrent ses fonctions de policier pour entrer en contact avec elle et tenter d'obtenir des relations
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110286
31 mars 2021
O... portaient reconnaissance de l'existence d'une relation de plusieurs années avec Mme H...
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00357
20 février 2013
Mme X... a entretenu des relations intimes avec l'un des salariés de cette grande surface située à Manosque, une rupture étant intervenue peu avant la cessation de son contrat de travail.
6253c8f1bd3db21cbdd86c26
12 novembre 2003
qui demandent à la Cour, par voie de conclusions, de réformer le jugement entrepris sur la déclaration de culpabilité et de le relaxer des fins de la poursuite ; il soutient que, s'il a bien eu des relations
8e Section - MESD
DTA_2324261_20231030
30 octobre 2023
déclarations de Mme B telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que la requérante, de nationalité comorienne, fait valoir qu'elle entretient une relation
ECLI:FR:CCASS:2015:C101384
2 décembre 2015
. ; AUX MOTIFS QU'il ressort des documents produits en cause d'appel, notamment d'un mot manuscrit et signé de l'époux, daté de juillet 2009, dépourvu de toute ambiguïté quant à la nature de la relation
êt attaqué a confirmé n'y avoir lieu à suivrec/Françoise X
6137262bcd580146774237a1
23 mai 2002
Françoise X... et Arnold A... du chef d'extorsion ; "aux motifs que Raymond Y... avait expliqué avoir fait connaissance de Françoise X... au cours de l'année 1995 et avoir rapidement entretenu des relations
2ème chambre
DTA_2100641_20220715
15 juillet 2022
F, faisant état de l'incident du 10 août 2020 mais aussi de plusieurs incidents survenus précédemment lors de la relation intime qu'ils avaient entretenue jusqu'en juillet 2020, et sur un document produit
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2500024_20250124
24 janvier 2025
ministère chargé des sports a transmis au service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports de la Seine-Maritime un signalement d'une jeune cavalière avec laquelle il aurait entretenu une relation
Chbre Sociale Prud'Hommes
65a0e9e25bbe450008b2cd59
11 janvier 2024
Sur le licenciement - Moyens L'employeur soutient que les propos des deux jeunes, évoquant avoir été témoins de relations intimes entre la salariée et un autre salarié M.
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00614
8 avril 2015
Y..., une relation intime à laquelle elle a mis fin rapidement compte tenu de la personnalité trouble de celui-ci; qu'il ne l'a pas supporté et s'est mis à la harceler à son domicile, à celui de ses parents
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01399
27 juin 2018
l'enquête au regard des déclarations des prévenus eux-mêmes, au regard des nombreux témoignages recueillis, et surtout, au regard des éléments de fait réunis ; que cette enquête de l'IGPN confirme que la relation
Chambre Sociale
62f73eb943b00e05d4fac7ab
11 août 2022
[AZ] à ses obsèques parlait de manière évidente de leur relation intime Mme [G] était active (repas, jardin, tâches administratives, courrier) et se mouvait..
Cabinet C
62833c365a52a8057d99188e
12 mai 2022
Elle expose que c'est sur l'assistance de Monsieur [B], et sans qu'elle l'ait demandé, qu'il lui a donné 500 000 F CFP, somme qu'il ne lui a réclamé que lorsqu'il a compris que leur relation intime, qui
6253c88dbd3db21cbdd859c4
31 octobre 2001
Avocat de Mme .Brigitte D..., particulièrement zélé, n 'hésite pas à accepter le témoignage mens 9nger de Mme J..., avec qui il entretient des relations intimes. Mme Catherine G...: .
6253ca17bd3db21cbdd8a07d
14 mai 2007
Code Civil ; *** Attendu que, de son côté, Monsieur Y... adresse plusieurs reproches à son épouse, notamment : - son désintérêt pour son mari dès le jour du mariage, - le refus de toutes relations
6253c917bd3db21cbdd8730a
27 juillet 2004
Les intimés Z... et Z n'ont pas reconclu.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0607JUD004271315
7 juin 2022
    Le tribunal jugea également qu’en faisant figurer la truie aux côtés de l’âne, le caricaturiste avait insinué qu’il existait une relation intime entre eux.
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