Codes de loi français

Article Annexe 1

des ultrastructures cellulaires et de leur fonctionnement : biomembranes, noyau, réticulum lisse et granaire, appareil de Golgi, lysosome, cytosquelette ; Les divisions cellulaires : mitose animale et méiose : - cycle cellulaire ; Histologie : - le tissu

Article 223 a-II-2/11

Un équipement individuel composé : 1.1.1. d'un revêtement de protection en tissu mettant la peau à l'abri de la chaleur de rayonnement d foyer et de l'atteinte accidentelle des flammes ou de la vapeur.

Article R*9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 84

On entend par " débit d'absorption spécifique " de l'énergie (DAS) le débit avec lequel l'énergie produite par un équipement est absorbée par une unité de masse du tissu du corps et exprimée en watts par kilogramme (W/ kg), mesuré sur l'ensemble du corps

LEGIARTI000023420454

28.7 CA Fabrication de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras. 28.7 EA Fabrication d'articles en fils métalliques. 28.7 GB Boulonnerie, visserie forgée. 28.7 NB Fabrication d'accessoires d'ameublement

LEGIARTI000023420422

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28.7LD 2,60 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28.7NB 3,40 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 28.7NC 2,60

LEGIARTI000026909531

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28.7LD 2,80 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28.7NB 3,80 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 28.7NC 2,80

Article Annexe préambule

Les compétences bâties sur un tissu de connaissances de toutes natures, qu'elles soient d'ordre technique ou culturel, apportent une profondeur à la démarche du musicien dans ses différents volets.

Article Annexe IIIb

communs utilisés dans les aéronefs 2 S 4.1.2 b) Essais des matériaux non ferreux 1 S 4.3 6.3 Matériaux des aéronefs - matériaux composites et non-métalliques 6.3.1 Matériaux composites et non-métalliques autres que le bois et le tissu

Article 223 a-II-2/02

Les locaux contenant des meubles et des éléments d'ameublement qui présentent un risque limité d'incendie sont, aux fins d'application de l'article 223a-II-2/20, les locaux (qu'il s'agisse de cabines, de locaux de réunion, de bureaux ou d'autres types

Article 21

Il définit, après consultation de l'atelier international du Grand Paris, les conditions de leur insertion dans le tissu urbain existant. Il présente les conditions générales de leur financement.

Article 221-II-2/3

B, C, D, E ou G. 39 Les locaux de réunion sont les locaux d'habitation constitués par les halls, salles à manger, salons et autres locaux de même nature entourés de cloisonnements permanents. 40 Les locaux contenant des meubles et des éléments d'ameublement

Article 21.7

est identifié comme sensibilisant cutané et qu'aucune preuve n'indique qu'il n'est pas un sensibilisant respiratoire. 21.7.5 Effet corrosif sur la peau (*) NIVEAU DE RISQUE DUREE D'EXPOSITION ENTRAINANT UNE NECROSE SUR TOUTE L'EPAISSEUR DU TISSU

Article Annexe

. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28. 7 EA Fabrication d'articles en fils métalliques. 28. 7 GA Boulonnerie, visserie décolletées. 28. 7 NB Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28. 7 PC Fabrication

Article Annexe

Repoussage des métaux en feuilles 28. 7LD 2,50 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé 28. 7NB 2,70 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie) 28. 7NC 2,50 Fabrication

Article Annexe I

La cellule : structure, principaux rôles Présenter la cellule comme l'unité structurale et fonctionnelle des êtres vivants Principaux appareils et fonctions Tissus Donner la définition d'un tissu, d'un organe, d'un appareil. 1.

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

Fournir le dossier matériau visé par la société de classification habilitée : a) Cloisonnement : Certificats d'approbation des matériaux ; b) Utilisation restreinte des matériaux combustibles : Meubles et éléments d'ameublements, caractéristiques

LEGIARTI000042293117

OBJET DE LA DEMANDE DISPOSITIONS APPLICABLES DÉLAI À L'EXPIRATION Code de la santé publique Autorisation de la greffe, de l'administration ou de la transfusion effectuées dans le cadre d'une recherche biomédicale portant sur les organes, les tissus

Article III

Production de pétrole et de gaz naturel. 11. 1ZA 1, 60 Fabrication d'huiles et de corps gras d'origine végétale et animale. 15. 4AC 2, 60 Huiles raffinées, corps gras raffinés d'origine animale et végétale. 15. 4CB 2, 20 Enduction de tissus

Article Annexe IV

Imprégnation à la résine des tissus, de verre pour matières plastiques stratifiées : T Sans masque 0,11 0,14 0,19 Taux horaire Travaux nécessitant le port d'un masque protecteur 0,11 0,22 0,27 Taux horaire b) Traitement