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1 753 résultats pour « Aabibou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

URGENCE- Etrangers

DTA_2201975_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

D, - et les observations de Me Abdou-Saleye, avocat désigné d'office pour sa cliente, et de Mme F, par le truchement de M. B interprète.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66a33c1802a12a235bae6c86

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Localité 10] Copies certifiées conformes : - Monsieur [B] [E] - S.A.S.U. [7] - S.A. [8] - CPAM de [Localité 10] - Me Alain GRAVIER - Me Brigitte MESUREUR - Me Valéry ABDOU

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

662b43cbfe2545000831492e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

POLE SOCIAL DU TJ DE NIMES 16 décembre 2021 RG :19/573 [6] C/ [D] CPAM DU GARD DEPARTEMENT DES AFFAIRES JURIDIQUES Grosse délivrée le 25 AVRIL 2024 à : - Me ABDOU

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501240_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2025, Mme A D, représentée par Me Abdou-Saleye, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 janvier 2025 par lequel le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2300689_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

B a lu son rapport et entendu les observations : - de Me Abdou-Saleye, représentant Mme C, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f58c35bbf04ef7857c2088

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DEMANDERESSE S.A.S. [5] représentée par Me Valéry ABDOU, avocat au barreau de LYON, vestiaire : DEFENDERESSE [1] non comparante S.A.S. [3] non comparante Nous Carole PAUTREL, Juge de la Mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eed7

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

. en application de l'article 233 du code civil, - constaté l'exercice en commun des parents envers leurs trois enfants communs mineurs Ibrahima né le 17 avril 1996, Mariame née le 29 juin 1997 et Abdou

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025041147

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Abdou A, a, en premier lieu, annulé la notation de cet agent au titre de l'année 2007 et, en second lieu, enjoint à l'administration pénitentiaire de procéder à une nouvelle notation de M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021497566

Admin. suprême

18 décembre 2009

18 décembre 2009

Abdou A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

688c4c70119f12788f059e09

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Xsd [Z] [B] né le 01 janvier 1981 à [Localité 1], de nationalité inconnue ayant pour avocat choisi en première instance, Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Paris Libre, non comparant

Source officielle
CA

TARIFICATION

653ca5f383c9498318209c0f

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

CAUSE : DEMANDEUR S.A.S.U. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Valéry ABDOU

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509128_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

A D, représenté par Me Abdou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 juillet 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône l'a assigné à résidence dans le département des Bouches-du-Rhône

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307255_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 novembre 2023, Mme B C, représentée par Me Djamal Abdou Nassur, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 novembre 2023 par lequel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2322028_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 septembre 2023, Mme B A, représentée par Me Maimouna Abdou, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2403288_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 avril 2024, Mme C A D représentée par Me Maimouna Abdou, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007662772

Admin. suprême

6 avril 1979

6 avril 1979

A L'EXCLUSION DE TOUT AUTRE EMPLACEMENT ET, NOTAMMENT, DU MOBILIER URBAIN ; QU'AINSI, EN AUTORISANT, PAR SES ARRETES DES 21 MAI 1974 ET 7 AVRIL 1975, L'APPOSITION DE PANNEAUX PUBLICITAIRES SUR DES ABRIBUS

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d35a7acdc6046d47466783

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS SASU ALTIA BEAUCOURT [Adresse 1] PROROGATION DE DELAI POUR LA CLOTURE DE LA PROCEDURE * SCP [Z] Guernevé-Abitbol

Source officielle
TCOM

Chambre 7 contentieux liés

69a21794cdc6046d47f93915

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

] ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES représentés par Me [F] [Q] / de SASU ELECTRO.MAN [Adresse 1] comparant en personne SCP [A] & ROUSSELET ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Me Frederic ABITBOL

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a21856cdc6046d47f947cc

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

] ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES représentés par Me [K] [I] / de SASU MULTI.MASSE [Adresse 1] comparant en personne SCP [L] & ROUSSELET ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Me Frederic ABITBOL

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a21864cdc6046d47f948e7

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

] ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES représentés par Me [L] [C] / de SASU MULTI.MENTO [Adresse 1] comparant en personne SCP [Z] & ROUSSELET ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Me Frederic ABITBOL

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Aabibou, Mourad, Abdelkader

SIREN 100204668Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

06/02/2026

Voir →

Créations

Agglid, Aabibou, Bilal

SIREN 948089495Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

02/02/2023

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Créations

AABIBOU, Kamil

SIREN 909382103Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

25/01/2022

Voir →

Radiations

AABIBOU, Adil

SIREN 751355348GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

04/03/2014

Voir →

Radiations

LA PORTE DE L'ORIENT, AABIBOU, Abdenbi

SIREN 490080025GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

07/08/2012

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