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812 résultats pour « Alexandra Blanch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés du PP

6a045244cdc6046d4793788b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ZWERTVAEGHER, avocat au barreau de NIMES, représentés par Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Aurelie

Source officielle

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TA

2ème chambre

DTA_2203757_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 27 février et 2 octobre 2023, la communauté de communes Rhône lez Provence, représentée par Me Blanc, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616250f3929f6bffa995b2fb

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Section Encadrement RG n° 09/12247 APPELANT Monsieur [E] [F] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Alexandre

Source officielle
CC

civ3

6137219ccd580146773f536d

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Rolland, demeurant "Les Hameaux d'Arvel", Tujac à Brive (Corrèze), 13°/ de M. et Mme Alexandre M..., demeurant Perpezac-le-Blanc à Ayen (Corrèze), 14°/ de M. et Mme Claude M..., demeurant Perpezac-le-Blanc

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

69dd526ccdc6046d4720e77a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

FRANÇAIS ----------------------------------------------------------------------- Dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [Z] [C] née le 23 Novembre 1987 à LA SEYNE SUR MER (83500) 12 rue Louis Blanc

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020867992

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de Me Blanc, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b55a676c5d9057df8009c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

GIGNOUX LEMAIRE SA prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège. 2, rue Alexandre de Yougoslavie 38000 GRENOBLE Représentée par Me David ROGUET

Source officielle
CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000030713477

Admin. suprême

10 juin 2015

10 juin 2015

Alexandre Lallet, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CC

civ3

613721ddcd580146773f8487

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Alexandre, Jean F..., demeurant ... (6ème), 108/ de La Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurances à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ... (16ème), 118/

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a1611d2b47a9d8cd7179

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [L] [P], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pasquale CAMINITI, avocat au barreau de NICE Madame [F] [B] épouse [P], demeurant [Adresse 3] représentée par

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-222716

Admin. suprême

14 décembre 2022

14 décembre 2022

it be said that the proceedings in the present cases started in January/February 2016 when the applicants first lodged their claims with the State (see OGIS-Institut Stanislas, OGEC Saint-Pie X and Blanche

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300155_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

B pour acter la suppression du débord de toiture du porche d'entrée sur la rue Alexandre Mercier de Maisoncelle. M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

66878d1705d6f7f678d494c0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Juillet 2021 par le TJ de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 19/06467 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexandre

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

686d62c5a2273490db108276

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état et par Madame Lénaïg BLANCHO, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f8

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[Adresse 15] [Localité 50] Représentant : Me Philippe L'HOSTIS de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L'HOSTIS, avocat au barreau d'AVIGNON S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca28bd3db21cbdd8a3ce

Appel

28 août 2007

28 août 2007

Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Pointe-à-Pitre, décision attaquée en date du 24 Juin 2004, enregistrée sous le n 00 / 01304 APPELANTE : Madame Cyprienne Blanche

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20d3bcaf505db696a12

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

1978 à [Localité 5] (68) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat constitué Me Claudy VALIN de la SCP VALIN COURNIL, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106341b41fe2e9b5caa8

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

comparant ni représenté Monsieur [GS] [E] [K] [G] [Adresse 9] [Localité 16] Ni comparant ni représenté Madame [A] [PB] [OL] épouse [J] [Adresse 5] [Localité 16] Représentant : Me Emmanuelle BLANC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603385957d29c338fd4e4a15

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

rendu le 9 juillet 2015 par le conseil de prud'hommes de PARIS -section encadrement- RG n° 14/04632 APPELANT Monsieur [Z] [C] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92f9b

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle