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2 003 résultats pour « Alexandre SIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69da41f7cdc6046d47dfd9c0

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 03/01/2025.

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ES AUTO, SIRET, Dylan, Alexandre

SIREN 980815633Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

07/06/2024

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Créations

ES AUTO, SIRET, Dylan, Alexandre

SIREN 980815633Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

31/10/2023

Voir →

Créations

SIRE, Alexandre

SIREN 807552930Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

26/10/2023

Voir →

Créations

SIRETTE, Alexandre

SIREN 832224125GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

18/12/2018

Voir →

Créations

LA SIRENE, Muller, Alexandre Paul

SIREN 838336063GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

04/04/2018

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 8

60344b9f501f6e3c06d6d03c

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

rendu le 12 juillet 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY RG n° 10/02542 APPELANTE SA SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS GONDRAND FRERES [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET

Source officielle
CC

civ1

613724a9cd58014677417560

Cassation

8 novembre 2005

8 novembre 2005

concerné, ainsi que des films réalisés lors des opérations ; que l'IEASM, s'estimant seul titulaire des permis de fouilles en baie d'Alexandrie, a, dans le cadre d'un contentieux l'opposant à la société

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6585e2ae638cf45b25ce6adb

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

conséquence : - Dire et ordonner les opérations de compte, liquidation et partage de la totalité de la succession de Monsieur [W] [O], et à cet effet : - Désigner, par préférence, la SCP [C] [Y] Alexandre

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

670d5fd6d1ffbed0eed8cd56

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Z] [U] Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a97fb119a7f19a7830cad3

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481 Société MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES société d’assurance mutuelle, SIREN 775 715 683, dont le siège social est sis [Adresse 7] - [Localité

Source officielle
CA

2e chambre civile

68fb978211af6ba0065f3e7a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

/SIRET 6] prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00532

Cassation

7 juin 2016

7 juin 2016

« www.cipere.fr » de la société allemande [...]

Source officielle
CA

17e chambre

5fd94b25cc6841330de4710d

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation de départage de POISSY N° Section : C N° RG : 15/00498 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Arnaud BLANC DE LA NAULTE Me Alexandre

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6618cf027935f50008be4183

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [T] [H] [J] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 8] ([Localité 6]) [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté et assisté par Me Alexandrine

Source officielle
CA

12e chambre

6033ce54042a42805b1e12f8

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT HUIT MARS DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS IGALIO N° SIRET

Source officielle
CA

12e chambre

6036fae31ad5d59613322240

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 001188 Représentant : Me Catherine COULON, Plaidant SARL PM N° SIRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942d1

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

SIRET No: 492 826 417 00015 Représentée par Me Marion D... de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN D..., avocat au barreau de PARIS, toque : D0947 Ayant pour avocat plaidant, Me Aude E... de la SCP E...

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57252cdc6046d47728d81

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Chambre civile, dans l’instance pendante, ENTRE : DEMANDEUR au principal Monsieur [Y] [V] demeurant [Adresse 1] élisant domicile chez son avocate, Maître [D], [Adresse 2] représenté par Maître Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

635236fb8c924eadffcc492f

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

COMPAGNIE D'ANJOU N° SIRET : 394 433 908 [Adresse 1] [Localité 8] S.A.S. SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DU CAFÉ CAMONDO N° SIRET : 820 680 940 [Adresse 3] [Localité 6] S.A.S.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

662012a5f05edb385fb2a60d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

CABINET FLEURENTDIDIER & ASSOCIES) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 15 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69fc21f8cdc6046d47e14fe7

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

SP CORPORATE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 7] N° SIRET : 824 82 1 6 07 Défaillante COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01226_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

. & Co, dont le numéro SIREN est 490 770 005, est distincte de M. B... F..., signataire de l’acte d’engagement sous l’enseigne « J... I » et sous le n° SIRET 350 922 464 00028.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

627f48e2551627057d32e042

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

FRANCAIS Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des Assurances, agissant en la personne de son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège- n° SIRET

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bea6cbcdc6046d4771758f

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SUR LE FOND : CONDAMNER l'entreprise individuelle [M] [R] sous le numéro SIREN 500 105 192 à régler à la société OPTIMUM AUTOMOTIVE la somme de 7.617,10 euros en principal au titre des factures impayées

Source officielle