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1 726 résultats pour « Angélique CARET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2208063_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

B C, fils cadet de M. et Mme C alors âgé de 16 ans, a consulté au sein de l'Hôpital Sainte Marguerite de Marseille, relevant de l'AP-HM, le 23 mars 2013.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01070_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

- et les observations de Me Callet, avocat de M. Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbeb4ecdc6046d47a0d7e2

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Or il est rappelé dans la requête du ministère public que lors de cet entretien, Monsieur [R] [S], a reconnu que les comptes annuels de l'exercice 2022 n'avaient pas été établis faute d'avoir pu régler

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

63b7ccb46b63637c907b79bb

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[J] les sommes de : - 1 120 euros à titre de rappel de salaire pour l'acompte du 13 ème mois - 1 493,95 euros à titre de rappel de salaire pour la prime annuelle - 916,05 euros à titre de rappel de

Source officielle
TJ

Expropriations

697b41f7cdc6046d4717f701

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Elle est en forme d’arc de cercle et donne sur les deux rues de l’angle.

Source officielle
CC

civ3

613721eccd580146773f8c85

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

Gilbert D..., agissant ès qualités de liquidateur de la SCI Le Panache, sise à Cannes (Alpes-Maritimes), angle avenue des Hespérides et rue Ricord Laty, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., en cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af7d

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

représenté par Maître Philippe MOURET, avocat au barreau D' AVIGNON UNION DEPARTEMENTALE CFDT 84 47 Rue Carreterie 84000 AVIGNON représentée par Maître Philippe MOURET, avocat au barreau D' AVIGNON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af7f

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

représenté par Maître Philippe MOURET, avocat au barreau D' AVIGNON UNION DEPARTEMENTALE CFDT 84 47 Rue Carreterie 84000 AVIGNON représentée par Maître Philippe MOURET, avocat au barreau D' AVIGNON

Source officielle
CA

1ère Chambre

69708e8fcdc6046d4714e351

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Angélique MARQUES-DIAS, ARRÊT

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe452cdc6046d4786c4f4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il s'agit des travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction avec un angle supérieur ou égal à 60 ° pendant au moins deux heures par jour en cumulé ou avec un angle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

61630b6f42de3d260b99326b

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

INTIMES Société ACIHT - ASSISTANCE CONSEIL INVESTISSEMENT HÔTELIER ET TOURISTIQUE sarl -,; prise en la personne de son gérant [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Yves CARETO

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68701cb0b8daa57c7f6762ac

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle souligne l’erreur commise par le maître d’œuvre qui a mentionné dans la liste des réserves que celle relative au « sol carrelé refusé dans son intégralité » serait levée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2309557_20231014

Administratif

14 octobre 2023

14 octobre 2023

fondement des dispositions de l'article L. 554-1 du code de justice administrative, la suspension de la délibération personnel 43) réglementation du temps de travail (DEL20221215_43-DE Temps de travail annuel

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105567_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Maitre, premier conseiller - les conclusions de Mme Vincent, rapporteure publique, - les observations de Me Laplante, - et les observations de Me Abbal, substituant Me Carrère.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA00194_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

C..., ces derniers ayant perçu des chèques d’un montant global supérieur aux salaires nets déclarés par la société sur sa déclaration annuelle des données sociales en 2016. Si M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA02851_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Carrère, président, - M. Lemaire, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour le 11 avril 2025. Le rapporteur, O.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03994_20240517

Admin. Appel

17 mai 2024

17 mai 2024

Carrère, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 17 mai 2024.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04017_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Carrère, président, - M. Lemaire, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 17 janvier 2025.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100363_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Exerçant son activité dans le secteur de la location immobilière, la SCI Naomie est propriétaire, sur le territoire de la commune du Carbet, d'une résidence hôtelière qu'elle donne à bail depuis 2008 à

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dcc6f0d304f138e5f29

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Elle ajoute qu'il a entrepris une reconversion professionnelle dans l'apiculture dont il tire un revenu annuel net équivalent à 33'750 euros alors qu'il est père de trois enfants et que sa fille cadette

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CARETTE, Angélique, Marie-Louise, CARETTE

SIREN 529758815Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

06/09/2026

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Créations

Pulido, Mélodie, Angélique, Carette

SIREN 531077121Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

20/11/2025

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Créations

CARETTE, Angélique, Marie-Louise

SIREN 529758815Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

19/01/2025

Voir →

Radiations

P-Destock, PULIDO, Mélodie, Angélique, France, PULIDO CARETTE

SIREN 531077121Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

15/07/2022

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Créations

CARETTE, Angelique

SIREN 831430467Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

16/12/2021

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