CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 726 résultats pour « Angélique CARET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

6312eec32e6a8e4f13ca6091

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

SECURITE, exerçant sous le sigle SECURIAL, anciennement dénommée PROGESUR SECURITE HUMAINE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Hugues PELISSIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Angélique

Source officielle

Page 1 sur 87

Suivant →
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63ca42c09066fd7c90fc25ac

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

domiciliés en cette qua lité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Hugues PELISSIER de la SCP FROMONT BRIENS, avocat plaidant au barreau de LYON substitué par Me Angélique

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

635a217ec549ea05a7cd2c30

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Hugues PELISSIER de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Angélique

Source officielle
CC

cr

6137269dcd5801467742710a

Cassation

2 mars 2005

2 mars 2005

Z... ; que durant le mois de septembre 2000, le prévenu profitant d'être seul avec la jeune Angélique, lui a caressé le ventre en lui disant qu'elle l'excitait ; qu'Angélique Y... a sollicité une audience

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

658dd00ee5473c8abb61c801

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Les sociétés Magic Custom et 48 Carats estiment donc que cette mauvaise gestion exclusivement imputable au bailleur est constitutive d’un comportement de mauvaise foi.

Source officielle
CC

cr

61372650cd5801467742498f

Cassation

4 février 2004

4 février 2004

Angélique, X...

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e35

Cassation

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Angélique, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 2007, qui, pour conduite d'un véhicule en ayant fait usage de stupéfiants et sous l'empire d'un

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151608

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Madame X X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire du Cannet à sa demande de copie

Source officielle
CC

soc

61372463cd58014677415156

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

X... l'article 4-III-1 du règlement de la CAREM maintenu obligatoire par l'effet du protocole précité du 23 décembre 1970, dont il se déduit que l'âge de la retraite pour le salarié est fixé à 57 ans,

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005484_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

B, et de Me Carrère, représentant la commune du Cannet. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005368_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 14 février 2022, la commune du Cannet, représentée par Me Carrère, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00208_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 14 novembre 2024 et le 5 février 2025, la commune du Cannet, représentée par Me Carrère, de la SCP Seban et associés, conclut au rejet de la requête de Mme A

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff40

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

APPELANTS : SARL X...JP, représentée par son gérant en fonction Quartier Morne Carette 97224 DUCOS représentée par Me Moïse CARETO, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Odillon X... ...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

642fb561cece1704f574736b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

L'assiette de cette copropriété jouxte sur le flanc Ouest, le val du Careï et sur le flanc Est, [Adresse 10].

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67134bfa208351cec6586675

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

de l'immobilisation de l'espace « Ti Carbet » dans lequel ont été entreposées les affaires appartenant à la société Angel Beach.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167df2cdc6046d4710c3f6

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Suivant procès-verbal de constat d'huissier de justice du 17 juin 2021, la SCI JP & DD a fait constater l'existence de désordres et malfaçons affectant le mur séparatif de propriété et la terrasse carrelée

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f93

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

, caresses bucco-génitales, pénétrations du sexe avec les doigts, éjaculation sur le corps, tentative de pénétration péniennes non abouties ; que l'examen médico-légal établissait que Sandy n'était pas

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2008459_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

S'agissant du bureau de contrôle CTP Groupe Cadet : 5.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT03394_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

D, a condamné la CARENE à verser la somme de 58 965 euros à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b12d

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

L SOPHIE ANGELE CGIS- CIS SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES DE LA CANNET Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle