Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
63104bc94709e24f13d554c4
31 août 2022
31 août 2022
Guillaume BORDIER, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 juin 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fda186dbdfcd65c39a8b625
27 septembre 2019
27 septembre 2019
Il précise que cette campagne correspond à l'apparition d'un nouveau distributeur de TradeStation.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02121_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Vu : - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité sociale ; - les arrêtés du 4 novembre 2009 et du 13 janvier 2010 relatifs à la campagne de vaccination contre le virus de la grippe
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0318DEC004023923
18 mars 2025
18 mars 2025
COMUNIDADE JUDAICA DO PORTO against Portugal The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 18 March 2025 as a Committee composed of: Tim Eicke , President , Ana
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0203DEC000817717
3 février 2022
3 février 2022
{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } FOURTH SECTION DECISION Application no. 8177/17 Camelin-Vasile
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c55289
10 mai 1972
10 mai 1972
ANNE, EPOUSE F..., CONTRE LADITE SOCIETE ; QUE LE 16 DECEMBRE 1970, G..., AGISSANT EN SA QUALITE DE SYNDIC DE LA LIQUIDATION DE BIENS DE LA S E C A R A FORME, A SON TOUR, UN POURVOI CONTRE CE MEME ARRET
Source officielleChambre 1-3
680b1dae2c124f4fd8d672dc
24 avril 2025
24 avril 2025
de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Anne
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028253841
26 novembre 2013
26 novembre 2013
pièces des dossiers ; Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Vu le code rural ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Anne
Source officielle2ème chambre
DTA_2204356_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Chambre d’agriculture s’appuyant notamment sur les calendriers indicatifs des interventions ainsi que sur les bulletins de santé des végétaux s’ils existent et actualisé à plusieurs reprises pendant la campagne
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85385
25 avril 2001
25 avril 2001
Madame Anne-Marie B... épouse A... demeurant ... et Camille Thomoux - 93330 NEUILLY SUR MARNE représentés par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué ayant pour avocat Maître Martine X..., du barreau de BOBIGNY
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce4d
25 avril 2001
25 avril 2001
Madame Anne-Marie B... épouse A...
Source officielleChambre sociale
65321aad9e4ea48318f5abed
19 octobre 2023
19 octobre 2023
G] PLP/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Christophe DURAND-MARQUET, Me Anne
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fd92342cabb01020428b8ae
28 mai 2020
28 mai 2020
siège social [Adresse 3] représentée et assistée par Me Benoît de Berny, avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Véronique Renard, présidente de chambre Anne
Source officielle2ème Chambre
6274bca72799a9057d5dd0ed
3 mai 2022
3 mai 2022
née le 19 mars 1983 à Romans sur Isère de nationalité Française 13 Rue des Alexandrins 26120 CHABEUIL Représentée par Me Florence SERPEGINI, avocat au barreau de VALENCE, postulant, et Me Fleur-Anne
Source officielle1re chambre sociale
6707702181e733ee26982e9b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juillet 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00219_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Il résulte de l'instruction que les tests d'hypersensibilité et allergologiques, réalisés à l'Hôpital d'Instruction des Armées (HIA) Sainte-Anne de Toulon peu après la première crise subie par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e47
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Esplanade Charles de Gaulle-33081 BORDEAUX, agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration dont le siège social est 87 Rue de Richelieu-75002 PARIS 02 représentée par Me Anne
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6bd
15 novembre 2017
15 novembre 2017
En un mot : ne vous attendez pas à voir des campagnes de publicité et de promotion agressives pendant la deuxième moitié de 2014 ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6df
15 novembre 2017
15 novembre 2017
En un mot : ne vous attendez pas à voir des campagnes de publicité et de promotion agressives pendant la deuxième moitié de 2014 ».
Source officielleChambre 4-4
69fd842acdc6046d4704c9de
7 mai 2026
7 mai 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller M.
Source officiellePage 21 sur 57