Roger Z...

Antoine P..., demeurant ..., 16 / de M. Jean-Baptiste F..., demeurant Résidence des Iles, Immeuble Hélios C, 20000 Ajaccio, 17 / de M. François O..., demeurant ..., 18 / de M.

MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée le 02 février 2012 et qui a fait connaître son avis, dont les parties ont pu prendre connaissance.

Roger XI..., demeurant ..., 38°/ de M. Joseph XJ..., demeurant ..., 39°/ de M. Louis XK..., demeurant ..., 40°/ de M. Jacques XL..., demeurant ..., 41°/ de M.

Pibouleau, Challe, Roger, Dulin, Mme Desgrange, MM. Rognon, Chanut conseillers de la chambre, MM.

Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Antoine HINFRAY de la SCP FORESTIER & HINFRAY, avocat au

Pierrette F... épouse C..., demeurant à Ollioules (Var), Quartier Quize, 3°) Monsieur Martin J..., demeurant à Hyères (Var), Quartier des Grès, Immeuble les Acacias, bâtiment A, 4°) Monsieur Antonin

Antoine G..., demeurant ..., 10 / Sur le pourvoi n° Y 00-42.686 formé par M. XL...

ARCHIGROUP SOCIETE D’ARCHITECTURE [Adresse 16] [Localité 17] représentés par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 Compagnie d’assurance

Sur la vue d'ensemble, on peut constater qu'il est naturel qu'un visiteur payant, emprunte le chemin pour faire le tour du château, ce qu'aucun panneau n'interdisait.

Roger EZ..., 130°/ de M. Thierry EE... Tu, 131°/ de M. Gabriel EY..., 132°/ de Mlle Ghislaine EB..., 133°/ de M. Max EG..., 134°/ de M.

Todini, demeurant ..., 92160 Antony, 119°/ de M. Gilles AH..., demeurant ..., 120°/ de M.

sans cause réelle et sérieuse si les faits invoqués la justifiaient, soit, dans le cas contraire, d'une démission.

Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, M. Bruno Bachini, conseillers d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 25 mars 2025. Le président : Signé : M.

en personne DÉBATS : ༢ l'audience publique du 17 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : CHARBONNIER Antoine

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Roger et Sevaux, avocat aux Conseils, pour M. X...

Marc-Antoine XW..., demeurant ..., Résidence Le Magellan, RC RB4, 34280 La Grande Motte, 20 / M. Pascal XX..., demeurant Hameau de Poggio-Mezzana par San Nicolas, 22130 Poggio Mezzana, 21 / M.

des faits) Né le 01/ 08/ 1998 à Montpellier Détenu à ...