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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9056d
16 avril 2013
Force est de constater que Monsieur X... ne craint pas de mettre en avant des griefs relatifs à la vie commune du couple telles que des aventures extra-conjugale de Madame Y...avant leur séparation.
2ème Chambre
DTA_2100395_20230531
31 mai 2023
Enfin, la société requérante soutient que la créance en cause a été payée dans le cadre des opérations de liquidation judiciaire de sa locataire, la SARL Warriors Aventure.
DTA_2005858_20230524
24 mai 2023
En outre, si par un courrier du 5 février 2020 le maire a indiqué souhaiter dissuader les véhicules de " s'aventurer dans les ruelles trop étroites " il a seulement entendu souligner que cette venelle
4ème chambre
DTA_2003428_20230630
30 juin 2023
C H, alors âgé de treize ans, a participé du 2 au 5 août 2010 à un séjour de trois nuits " aventures et sports " organisé par le centre de loisirs de la Ferté Vidame sur la base de plein air d'Eguzon-Chantôme
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00775_20250424
24 avril 2025
Il démontre également être licencié dans une équipe de handi-basket et s'investir depuis 2015 dans l'association Strasbourg handisport passion aventure.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100571
6 juillet 2022
[X] et l'entreprise [B] exerçant sous l'enseigne « Des Guides pour l'Aventure » ; qu'en conséquence, en mettant la société [B] hors de cause, motif pris de ce que M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00072
21 janvier 2014
de la propriété intellectuelle ; Mais attendu que l'arrêt relève que le terme « Altaïr », qui désigne tout à la fois une étoile de la constellation de l'Aigle et un des plus célèbres boutres de l'aventurier
cr
613725a7cd5801467741f8ce
2 avril 1997
lieu habité et les jeunes ne se livrant pas au pillage exécuté avec violence ou au vol; le groupe de jeunes gens dont il est démontré qu'il ne connaissait pas la région s'est, selon les enquêteurs, aventuré
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05385
30 novembre 2016
la plaignante ne sauraient être davantage remises en cause que les constatations médicales réalisées par l'unité médico-judiciaire le jour même des faits incriminés, tant il est vrai que la thèse aventurée
61372218cd580146773fa2ad
1 février 1994
de locaux d'exposition réputés et connaissait parfaitement la situation financière de la société HPI, l'arrêt constate que cette banque a indiqué à ses clients que l'exposition était l'oeuvre d'un aventurier
3ème Chambre Commerciale
650bde89beee0f8318b9722d
5 septembre 2023
[K] est venu compléter les positionnements des partenaires : Conformément à nos discussions, je vous confirme notre accord pour vous accompagner sur cette formidable aventure en tant que partenaire
2ème CHAMBRE CIVILE
6690c7330d808eb34e45544c
11 juillet 2024
de la parcelle n° [Cadastre 5] lui appartenant, - la condamner au paiement de la somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts en indemnisation du préjudice subi, subsidiairement, si d'aventure
6253ca2fbd3db21cbdd8a49b
26 mars 2008
ont omis, lors du dressé du procès-verbal de constat des lieux du 20 Septembre 1995, de signaler que la cave en terre battue était dans un état de salubrité ordinaire, soit qu'elles aient renoncé à s'aventurer
6253cc90bd3db21cbdd90820
25 avril 2013
n'a eu de cesse de la rabaisser et de la mépriser, et ce plus particulièrement dans l'année précédent son départ du domicile conjugal, - qu'il s'est fait de plus en plus absent, multipliant les aventures
2ème chambre
DTA_2002069_20221114
14 novembre 2022
A et de Me Avonture-Herbaut, représentant la communauté de communes. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2001494_20221114
C et de Me Avonture- Herbaut, représentant la communauté de communes. Considérant ce qui suit : 1.
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01692_20241002
2 octobre 2024
Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, représentant la région Hauts-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22DA01086_20231017
17 octobre 2023
B et de Me Alex Avonture-Herbaut représentant la région Hauts-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.
Sociale B salle 2
62c67c21ca9bf263790307ae
29 avril 2022
[V] [B] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Ioannis KAPPOPOULOS, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : Association ADAV - ASSOCIATION DECOUVERTE AVENTURE VACANCES [Adresse 1]
6079a7ff9ba5988459c4b92b
6 octobre 1977
ESSENTIEL DES CONCLUSIONS DE LA PARTIE CIVILE, SOULIGNANT LE DETOURNEMENT DE GAGE COMMIS PAR X..., EN CONSENTANT UNE CESSION D'ANTERIORITE A LA SEMEUSE DE PARIS, POUR LES RECETTES A PROVENIR DU FILM LES AVENTURES
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