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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9056d

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Force est de constater que Monsieur X... ne craint pas de mettre en avant des griefs relatifs à la vie commune du couple telles que des aventures extra-conjugale de Madame Y...avant leur séparation.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100395_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Enfin, la société requérante soutient que la créance en cause a été payée dans le cadre des opérations de liquidation judiciaire de sa locataire, la SARL Warriors Aventure.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005858_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

En outre, si par un courrier du 5 février 2020 le maire a indiqué souhaiter dissuader les véhicules de " s'aventurer dans les ruelles trop étroites " il a seulement entendu souligner que cette venelle

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2003428_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

C H, alors âgé de treize ans, a participé du 2 au 5 août 2010 à un séjour de trois nuits " aventures et sports " organisé par le centre de loisirs de la Ferté Vidame sur la base de plein air d'Eguzon-Chantôme

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00775_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Il démontre également être licencié dans une équipe de handi-basket et s'investir depuis 2015 dans l'association Strasbourg handisport passion aventure.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100571

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[X] et l'entreprise [B] exerçant sous l'enseigne « Des Guides pour l'Aventure » ; qu'en conséquence, en mettant la société [B] hors de cause, motif pris de ce que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00072

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

de la propriété intellectuelle ; Mais attendu que l'arrêt relève que le terme « Altaïr », qui désigne tout à la fois une étoile de la constellation de l'Aigle et un des plus célèbres boutres de l'aventurier

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f8ce

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

lieu habité et les jeunes ne se livrant pas au pillage exécuté avec violence ou au vol; le groupe de jeunes gens dont il est démontré qu'il ne connaissait pas la région s'est, selon les enquêteurs, aventuré

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05385

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

la plaignante ne sauraient être davantage remises en cause que les constatations médicales réalisées par l'unité médico-judiciaire le jour même des faits incriminés, tant il est vrai que la thèse aventurée

Source officielle
CC

comm

61372218cd580146773fa2ad

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

de locaux d'exposition réputés et connaissait parfaitement la situation financière de la société HPI, l'arrêt constate que cette banque a indiqué à ses clients que l'exposition était l'oeuvre d'un aventurier

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

650bde89beee0f8318b9722d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[K] est venu compléter les positionnements des partenaires : Conformément à nos discussions, je vous confirme notre accord pour vous accompagner sur cette formidable aventure en tant que partenaire

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7330d808eb34e45544c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

de la parcelle n° [Cadastre 5] lui appartenant, - la condamner au paiement de la somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts en indemnisation du préjudice subi, subsidiairement, si d'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a49b

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

ont omis, lors du dressé du procès-verbal de constat des lieux du 20 Septembre 1995, de signaler que la cave en terre battue était dans un état de salubrité ordinaire, soit qu'elles aient renoncé à s'aventurer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90820

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

n'a eu de cesse de la rabaisser et de la mépriser, et ce plus particulièrement dans l'année précédent son départ du domicile conjugal, - qu'il s'est fait de plus en plus absent, multipliant les aventures

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002069_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

A et de Me Avonture-Herbaut, représentant la communauté de communes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001494_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

C et de Me Avonture- Herbaut, représentant la communauté de communes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01692_20241002

Admin. Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, représentant la région Hauts-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01086_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

B et de Me Alex Avonture-Herbaut représentant la région Hauts-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

62c67c21ca9bf263790307ae

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[V] [B] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Ioannis KAPPOPOULOS, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : Association ADAV - ASSOCIATION DECOUVERTE AVENTURE VACANCES [Adresse 1]

Source officielle
CC

cr

6079a7ff9ba5988459c4b92b

Cassation

6 octobre 1977

6 octobre 1977

ESSENTIEL DES CONCLUSIONS DE LA PARTIE CIVILE, SOULIGNANT LE DETOURNEMENT DE GAGE COMMIS PAR X..., EN CONSENTANT UNE CESSION D'ANTERIORITE A LA SEMEUSE DE PARIS, POUR LES RECETTES A PROVENIR DU FILM LES AVENTURES

Source officielle

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