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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2303410_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Frelaut, - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Boezec, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre
DTA_2203824_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Desimon, rapporteur, - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Boezec, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est une ressortissante sénégalaise née le 5 mai 1993.
Source officielleétrangers JU
DTA_2600156_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 5 février 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2600557_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Cristille, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 4 mars 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience.
Source officielleétrangers JU
DTA_2503658_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 3 décembre 2025 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - Le rapport de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1908505_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
décision la plaçant en disponibilité d'office n'a pu avoir aucun effet suite à son annulation et ne l'a donc pas privée de son affectation, depuis plus de quatre ans, à l'école maternelle publique Beaujoire
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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4 avril 2025
4 avril 2025
32] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Maître Christophe BAILLY, avocat au barreau de RENNES SOCIETE [24] [Adresse 2] [Adresse 28] [Adresse 15] [Localité 10] Représentée par Maître Claude BEAUDOIRE
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2505830_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Perrin, juge des référés, a lu son rapport et entendu les observations de Me Beaudouin, substituant Me Gommeaux, représentant Mme B, qui reprend les conclusions et moyens de la requête, le préfet du Nord
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100686_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
cadastrées B nos 147, 148 et 644 et ZB n° 61 situées sur le territoire de la commune de Vauchelles, nécessaires au projet de déviation de Noyon par un contournement ouest sur le territoire des communes de Beaurains-lès-Noyon
Source officielleciv2
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4 novembre 1988
4 novembre 1988
Michel X..., commerçant, demeurant à Sevran (Seine-Saint-Denis), centre commercial des Beaudottes, route des Petits Ponts, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69e0a040cdc6046d476dbe34
16 avril 2026
16 avril 2026
Olivier BEAUDOIN, Juges, et Mme Nelly CROTEAU, commis-greffier. LE TRIBUNAL, après audition des avocats des parties de cause en leurs explications et en avoir délibéré, conformément à la loi.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00301_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 février et 25 janvier 2024, la société Kaviari, représentée par Me Franck Beaudoin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce
Source officielleChambre 1-3
65a0e5e05bbe450008b2cb94
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COMPANY SE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] plaidant par Me Julie BRAU VANOT, avocat au barreau de NICE, assistée de Me Claude BEAUDOIRE
Source officielleétrangers JU
DTA_2600497_20260225
25 février 2026
25 février 2026
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Charente en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleAvis
CADA:20165421
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Beauvoir-sur-Niort à sa
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008160368
1 avril 2005
1 avril 2005
interventions : Considérant que l'Association haut-saônoise pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte (AHSSEA) et la Fédération médico-sociale des Vosges, dans l'instance n° 262907, et l'Association beaunoise
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2502459_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Perrin, juge des référés, a lu son rapport et entendu Me Beaudouin substituant Me Gommeaux, représentant M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462096.20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
C à l'hôpital Beaujon.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b0f
22 novembre 2007
22 novembre 2007
75017 PARIS comparant en personne, assisté de Me Jean Michel BRANCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : R194 INTIMEES PWC INVESTISSEMENTS SAS VENANT AUX DROITS DE SOCIETE SV - GM 15, rue Beaujon
Source officiellecr
613725ddcd580146774211a2
25 janvier 2001
25 janvier 2001
Y... au sein de l'asociation d'avocats L & A situés 5 rue Beaujon à Paris (8), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la société de droit américain Atlantic Real Estate Investment Inc.
Source officiellePage 21 sur 48