Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6364bb46e405357f749ea8f6
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Par conclusions déposées le 26 juillet 2022, la SCP [C]-Blanchet et Mme [C] demandent à la cour de : - Juger M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102739_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
le projet immobilier de la construction d'une clinique, destinée à être mise en location auprès d'une société d'exploitation, la société centre de rééducation et d'adaptation fonctionnelle de Saint-Blancard
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306948_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Blanchard ; - et les conclusions de M. Grondin, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302461_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Blanchard, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Derveaux, de la SCP Tattevin-Derveaux, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203919_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Blanchard, - les conclusions de M. Grondin, rapporteur public, - et les observations de Me Trémouille, représentant la commune de Plomodiern.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400382_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Blanchard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404302_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Blanchard a été entendu au cours de l'audience publique du 8 août 2024. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01795_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
de l'instance n° 2301953 devant le tribunal administratif de Rennes, sous réserve pour Me Blanchot de renoncer à percevoir la part contributive de l'Etat à la mission d'aide juridique.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2517302_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
B... à l’aide juridictionnelle et sous réserve qu’elle renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, l’Etat versera à Me Pic-Blanchard, avocate de M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2517332_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A..., représentée par Me Pic-Blanchard, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 30 septembre 2025 par laquelle l'Office
Source officielleciv1
613721d9cd580146773f8183
16 décembre 1992
16 décembre 1992
, alors qu'un désistement était intervenu antérieurement au dépot du mémoire ampliatif, lequel ne mentionne pas le nom des établissements Blanchardet ; que de cette erreur, purement matérielle, résulte
Source officielleciv3
61372258cd580146773fc36a
8 mars 1995
8 mars 1995
Fernando X..., 2 / Mme X..., demeurant tous deux ... à Neuilly-sur-Marne (Seine-saint-Denis), 3 / l'Office notarial Bernard Blanckaert, dont le siège social est ... à Neuilly-sur-Marne (Seine-saint-Denis
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306213_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 novembre 2023, Mme B A représentée par Me Blanchot, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2502151_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, à la SCI HPL Blanchart, à M. B, et à M. C, expert.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02798_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
En ce qui concerne le tronçon du boulevard de la Blancarde situé entre la rue Jeanne de Chantal et le boulevard Louis Botinelly : 8.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02045
25 novembre 2015
25 novembre 2015
l'article L. 4614-12 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 29 juin 2012, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l'Unité de traction Marseille Blancarde
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306378_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Par suite, Me Blanchot, son avocate, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400453_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Tronel, - les observations de Me Blanchot, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. L'arrêté attaqué indique que M.
Source officiellechambre 00
69f6c92ecdc6046d4767cc55
16 avril 2025
16 avril 2025
Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Corinne BLANCHARD, Greffier N° RG : 2025R00046 DEMANDEUR STE CPC - CERCLE DES PHARMACIENS COOPERATEURS société coopérative d'entreprise à forme anonyme et capital variable
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68682ec14965b5d9df31fb06
4 juillet 2025
4 juillet 2025
barreau de CARPENTRAS PARTIE DEFENDERESSE : Madame [H] [L] [Z] [X] [J] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 8] (REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Marie BLANCHARD
Source officiellePage 21 sur 286
RENONCOURT, CARINE, BLANCHART
30/07/2026
Voir →
Blanchart, Angélique
14/07/2026
Voir →
GROUPE BLANCHART
23/06/2026
Voir →
BLANCHART DIETETIQUE
11/06/2026
Voir →
PHARMACIE BLANCHART
15/05/2026
Voir →