compte notamment un rattachement à la catégorie 5M, un état d'entretien " assez bon " pour les deux maisons et " médiocre " pour le bungalow, l'assimilation de celui-ci à une " dépendance à usage de buanderie

Lot n° 12 : bâtiment D - rez de chaussée : local à usage de buanderie ayant accès par le jardin privatif (lot 15) et le 55/1000° des parties communes générales.

A défaut de mention de l'état du garage, de la cave, de la chaufferie et de la buanderie, ces pièces sont présumées avoir été délivrées en bon état, en application de l'article 1731 du code civil.

de réformer le jugement lorsqu'il a mis hors de cause la compagnie d'assurance Allianz Iard ; -de juger que la garantie de la compagnie d'assurances Allianz Iard couvre les désordres découlant des bullages

baie vitrée donnant lieu à une indemnité de 200 euros ; cuisine= 7 éclats sur le sol, joints de faïence encrassés et douchette du robinet défectueuse donnant lieu à une indemnité de 460 euros ; buanderie

[L] fait clairement apparaître la limite de la copropriété qui coïncide à l'ouest avec la pièce à usage de buanderie, l'escalier d'accès à l'appartement du 1er étage, mais exclut la bande de terrain litigieuse

Saint-Germain, monument emblématique de la commune, doit être regardé comme portant atteinte à la conservation des sites ; - le projet porte atteinte à l'environnement, en particulier à la conservation du busard

Le 20 décembre 2012, les époux [O] ont fait le constat de nouvelles coulures d’eau ou de résurgences apparentes au sous-sol, sur le mur escalier et de la buanderie ainsi que devant le regard.

Cet immeuble se compose comme suit : Une maison d’habitation comprenant un sous-sol avec garage, buanderie, salle de jeux ; un rez-de-chaussée avec cuisine, séjour-salon, 3 chambres, une salle de bains

lequel le maire de la commune de Gennevilliers a refusé la demande de permis de construire n° PC 92036 22 E0005 déposée par la société Braxton Open House pour la transformation d'un hangar et d'une buanderie

préalable que le projet consiste en la création d'un garage de 14,90 m² d'emprise au sol, destiné aux 2 roues et quad, accolé, au niveau rez-de-jardin, à l'arrière du bâtiment principal, au droit d'une buanderie

utilement invoqué au travers des seules dénominations génériques qu'il adopte pour contredire les stipulations ainsi entendues du règlement de copropriété, qui a seul valeur contractuelle ; que la cave-buanderie

X...a fait valoir que des postes à la buanderie ou à la conciergerie pourraient répondre aux caractéristiques de son aptitude actuelle " conformément à la mesure d'enquête du conseil de prud'hommes ".

X...a fait dresser dans la mesure où il ne concerne que le premier étage et que l'huissier ne s'est pas rendu au rez-de-chaussée comprenant un grand garage, un grand bureau, une salle d'eau, une buanderie

Il ressort des pièces du dossier que le projet, tel que modifié dans le dossier de demande du 2 février 2023 des pétitionnaires, prévoit la réalisation d'une construction, visant à accueillir une buanderie

Il ressort des pièces du dossier que la maison en litige, qui comprend deux niveaux, le premier abritant le garage et la buanderie, et le second les pièces d'habitation, a vocation à s'implanter sur un

déclaration modèle H2 déposées en 1985 et 1986, de deux appartements d'une superficie totale de 141 m² exclusivement affectée à l'habitation et de 118 m² de dépendances (greniers de 80 m², caves de 15 m², buanderie

ayant abouti à une augmentation de la surface habitable, à la création d'une unité de logement supplémentaire et à un changement de destination de certaines pièces telles le grenier, la cave et la buanderie