-1 du code de la santé publique N° RG 26/03172 - N° Portalis DB3S-W-B7K-44XD MINUTE:26/665 Nous, Pascale HAYEM, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline

135 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE N° RG 26/03473 - N° Portalis DB3S-W-B7K-45YU MINUTE: 26/706 Nous, Fabienne ALLIO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline

PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT RENDU LE 13 AVRIL 2026 N° RG 24/02383 - N° Portalis DBYF-W-B7I-JHUK DEMANDEUR Monsieur [P] [J] né le 09 Juin 1970 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Caroline

-1 du code de la santé publique N° RG 26/04844 - N° Portalis DB3S-W-B7K-5DOF MINUTE: 26/987 Nous, Gaëlle MENEZ, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline

TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 26/04641 - N° Portalis DB3S-W-B7K-5CW3 MINUTE: 26/961 Nous, Elodie PATS, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconference se sont présentés : - Mme [M] [O], appelante, assistée de Me Carole

qu'elle aura sélectionnés, des entiers dossiers d'autorisation d'occupation du domaine public des établissements suivants, installés sur la place du Marché Sainte-Catherine et les rues adjacentes (rues Caron

Y... du 8 octobre 1987 énonçant : "Vous avez exprimé le souhait de remettre en état le chemin dont nous sommes propriétaires mais avec une servitude de passage pour L'Escalade et Le Carillon ...", la cour

épouse de son père, que son oncle l'avait violée en lui décrivant les lieux et les circonstances des faits ; qu'en 1995, elle en avait parlé successivement à sa tante Christelle Y..., puis à son père, à Carole

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

Carole, - C... Fernand, - D... Catherine, épouse C..., - E... Jean-Claude, - E... Claudine, - F... Jean-François, - G... Didier, - H... Valérie, épouse I..., - J...

David X... a été convoqué devant le tribunal correctionnel de Soissons pour avoir à Crouy, entre janvier 2005 et juin 2008, harcelé Mme Gaëlle A... et Carole P... par des agissements répétés ayant pour

MMA IARD dont le siège social est sis 10 boulevard Alexandre Oyon - 72030 LE MANS prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES

DEBATS : A l'audience publique du 22 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC, Conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 8 décembre 2025, assisté de Caroline

DEBATS : A l'audience publique du 22 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC, Conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 8 décembre 2025, assisté de Caroline

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 03 MAI 2026 Nous, Caroline SCHLEEF, Présidente de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 01 MAI 2026 Nous, Caroline SCHLEEF, Présidente de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 02 MAI 2026 1ère prolongation Nous, Caroline SCHLEEF, Présidente de chambre, agissant sur délégation de Monsieur