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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
6163a24f4e100fed5ecc300d
11 juin 2010
11 juin 2010
Présidée par Michel GAGET, Président de Chambre magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c68
10 janvier 2006
10 janvier 2006
COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Georges CATHELIN, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame CHINOUNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4b8
25 janvier 2008
25 janvier 2008
LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Malika CHINOUNE
Source officielleChambre J.A.F. Cab 4
67857a0faaacbea0fe684fa3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
CAB 4 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Janvier 2025 par Monsieur Christophe CHAMOUX, Juge aux affaires familiales, assisté de Madame Maéva LETARD-DELLEVI
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629f7635a5d4e0c2ddc9f8
20 novembre 2009
20 novembre 2009
barreau de PARIS, toque : P391, substituant Me Laurence GOLDGRAB, avocat au barreau de PARIS, toque : P391 Monsieur [N] [R] demeurant [Adresse 2] [Localité 6] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162c5101e6e055673490870
13 janvier 2011
13 janvier 2011
dénommée TFN SERVICES FINANCIERS ayant son siège [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163d5b8c8005eb80ab945ec
1 avril 2010
1 avril 2010
ayant son siège : [Adresse 4] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Véronique LARTIGUE plaidant pour la société d'avocats LARTIGUE-TOURNOIS-ASSOCIES,
Source officiellesoc
613720ebcd580146773ef7e7
20 avril 1989
20 avril 1989
a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Maître Béatrice Y... prise en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la CNT Compagnie Nouvelle de Transports demeurant 14 Place du Chillou
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
634f959db5afe5adfff28ac6
18 octobre 2022
18 octobre 2022
PAR CES MOTIFS Nous, Nathalie PALLE, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée de Malika CHINOUNE, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941 du Code
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
697b096ecdc6046d4712222b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Le Greffier, La présidente, chargée de la mise en état Malika CHINOUNE Catherine MAILHES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a123e656d26d0f8b57dad
25 avril 2023
25 avril 2023
PAR CES MOTIFS Nous, Nathalie PALLE, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée de Malika CHINOUNE, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941 du Code
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66fe355c91b69e88a370fcb9
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Le Greffier, La présidente, chargée de la mise en état Malika CHINOUNE Catherine MAILHES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
689c1c118b0dfb226fe66ede
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Eliette LACROIX, avocat au barreau de LYON APPELANTE Madame [J] [G] [Adresse 1] [Localité 2] INTIMEE Nous, Catherine MAILHES, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Malika CHINOUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6791dfec1c87724b5e69d889
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le Greffier, La présidente, chargée de la mise en état Malika CHINOUNE Catherine MAILHES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6791dfec1c87724b5e69d88b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le Greffier, La présidente, chargée de la mise en état Malika CHINOUNE Catherine MAILHES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6791dfec1c87724b5e69d88d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le Greffier, La présidente, chargée de la mise en état Malika CHINOUNE Catherine MAILHES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6791dfec1c87724b5e69d88f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le Greffier, La présidente, chargée de la mise en état Malika CHINOUNE Catherine MAILHES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68008c97ecbbb650faffb149
16 avril 2025
16 avril 2025
Le Greffier, La présidente, chargée de la mise en état Malika CHINOUNE Catherine MAILHES
Source officielleciv3
613721d9cd580146773f80d8
3 mars 1993
3 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Louise E..., veuve Palisse, demeurant à Malissard (Drôme), quartier "Petites Chirouzes", en cassation
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.A.R.L. BLANCONORTEc/S.A
6973905bcdc6046d476ec52f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
DUPOUY-CHAMOUX [Adresse 6] es qualité de liquidateur de la SARL BLANCONORTE S.A.R.L.
Source officiellePage 21 sur 123