Codes de loi français

Article 245-2.03

sur les navires rapides : Les bateaux rapides de toutes catégories de conception sont équipés de moyens de maintien pour chacun des occupants, de manière à limiter les risques de chute d'homme à la mer lorsque le navire fait route, en cas de virage serré

Article 226-3.20

Les tuyaux de dégagement d'air des compartiments et caisses à combustible liquide doivent se terminer par un col de cygne muni d'un capuchon en toile métallique à mailles serrées et d'un dispositif d'obturation amovible.

Article Annexe III

Pathologies vasculaires 1.8.1 Anévrisme aortique connu et/ou traité Incompatibilité si diamètre supérieur à 5,5 cm. 1.8.2 Sténose carotidienne serrée Compatibilité selon avis spécialisé.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Ankylose (raideur serrée sans fusion radiologique) : 25 à 30 %. Arthrodèse (fusion osseuse anatomique) : 25 %.

Article 11

Dans cette optique, l'Etat encouragera la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement, dite écoconduite , la mise en place des péages sans arrêt, ainsi que l'affichage des émissions de gaz à effet de serre des prestations de transports

Article 1

supérieur en conception assistée par ordinateur 200 n 4 ans CCI DE COLMAR ET DU CENTRE-ALSACE ― POLE FORMATION COLMAR III Fleuriste (brevet de maîtrise) 211, 3 ans ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE METIERS (APCM) III Chef de cultures sous serre

Article L229-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 24

distribution d'énergie, de développer les territoires à énergie positive, de réduire l'empreinte environnementale du numérique, de favoriser la biodiversité pour adapter le territoire au changement climatique, de limiter les émissions de gaz à effet de serre

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Eusèbe-en-Champsaur, Saint-Julien-en-Beauchêne, Saint-Julien-en-Champsaur, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Michel-de-Chaillol, Le Saix, Upaix, Ventavon, Veynes : zone de sismicité modérée ; – les cantons d'Orpierre, Rosans, Serres

LEGIARTI000024544781

indicateurs de suivi de la qualité de service de Régaz a) Indicateur relatif à l'environnement LIBELLÉ de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre Tonnes de gaz à effet de serre

LEGIARTI000024544783

Autres indicateurs de suivi de la qualité de service de Réseau GDS a) Indicateur relatif à l'environnement de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre Tonnes de gaz à effet de serre (équivalent

Article Annexe I (suite)

Pyrénées-Atlantiques Saint-Abit 64 Pyrénées-Atlantiques Saint-Jammes 64 Pyrénées-Atlantiques Saint-Pée-sur-Nivelle 64 Pyrénées-Atlantiques Sauvagnon 64 Pyrénées-Atlantiques Sendets 64 Pyrénées-Atlantiques Serres-Castet

Article Annexe

Projet de serres maraîchères grâce à la valorisation de la vapeur d'un incinérateur. Communauté de communes du pays Léonard. Innovation énergétique en serre. Association Ouest Cornouaille Promotion (AOCP).

Article Annexe I

Caisse régionale de crédit agricole mutuel des Pyrénées-Atlantiques, Serres-Castet (Pyrénées-Atlantiques), et 33 caisses locales.

Article Annexe 3 bis

une combinaison des rubriques individuelles 3A, 3B, 4,5, 6A, 6B, 7, 8, 9, 10.1, 13, 14, 15, 17.1, 17.2, 18 à 38, 42 à 52, 52B, 56, 57 et 67 à 70. (15) Si l'équipement est présent. (16) Pour les systèmes de protection frontale. (17) Les gaz à effet de serre

LEGIARTI000048164208

Article R. 516-1 3 mois Renouvellement des agréments d'organismes délivrant les attestations de capacité aux personnels ou d'aptitude aux entreprises intervenant dans des domaines utilisant des gaz à effet de serre ou appauvrissant la couche d'ozone

LEGIARTI000049858220

Réduction des gaz à effet de serre et stockage du carbone. 3.1. L'agriculture française et son évolution depuis 1960 Les exploitations agricoles : nombre, taille, répartition par statut juridique et par type de production.

Article L613-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

contrats d'échange et les contrats d'option relatifs à des devises, à des indices d'actions ou à des actions, à des indices de dettes ou des dettes, à des indices de matières premières ou des matières premières, au climat, aux émissions de gaz à effet de serre

LEGIARTI000024544742

Autres indicateurs de suivi de la qualité de service de GrDF. a) Indicateur relatif à l'environnement de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre Tonnes de gaz à effet de serre (équivalent

Article ANNEXE III

La garde du drapeau (ou étendard) se met en marche, s'arrête, exécute des évolutions d'ordre serré et des mouvements de maniement d'arme, le plus souvent aux ordres du porte-drapeau (ou porte-étendard).