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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e614
27 avril 2011
27 avril 2011
Elle conclut à la réformation du jugement et au paiement par Christophe X... de la somme de 10.9450,48 € à titre de dommages intérêts.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935aa
10 mars 2016
10 mars 2016
Christophe Y... était représenté à cette instance alors que Christophe Z... ne s'y était pas fait représenter.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cb2
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Christophe X... C/ Mme Amélie Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01422
21 juin 2011
21 juin 2011
Christophe de celle-ci.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e728
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Le Juge a par ailleurs condamné Christophe X... aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8829a
6 avril 2006
6 avril 2006
DÉCATHLON FOIXC/Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f707
15 mai 2012
15 mai 2012
Christophe X... un nombre de communications téléphoniques, dont il est affirmé, sans pièce à l'appui, qu'il était dans son bureau ce jour-là, et dont il est jugé arbitrairement qu'elles ont été trop peu
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e9
2 septembre 2008
2 septembre 2008
X... ; Attendu qu'aucune des pièces produite par Christophe X... ne fait la preuve de la conclusion d'un contrat de travail entre son père et les époux Z... ; que notamment, Mmes D..., E..., F..., M
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c2
13 octobre 2009
13 octobre 2009
La jurisprudence, au demeurant isolée et critiquée par la doctrine dont Jean-Christophe X... se prévaut (Cass.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8ac
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Christophe X... , en qualité d'héritier de Monsieur Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9237f
5 mai 2015
5 mai 2015
Christophe X...a communiqué à celui des intimés des pièces constitutives des bulletins de salaire relatifs à la période du 15 octobre 2007 au 31 décembre 2007, aux années 2008 et 2009, ainsi que les feuillets
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91900
3 juillet 2014
3 juillet 2014
C/ Jean Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf8c
21 mars 2008
21 mars 2008
Aucune des pièces produites par les parties n'établit que l'un quelconque des devis dressés à l'initiative de Christophe Y... ait été en cours à l'époque du licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90188
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Christophe Y... C/ Mme Christelle Y..., M. Didier Y..., M. Dominique Y..., M. Eric Y..., Mme Françoise Y..., Mme Ginette Z... veuve Y..., M. Christophe Y...
Source officielle1ère Chambre
628dca6414cc2751aa86ba1b
2 mai 2022
2 mai 2022
Par jugement contradictoire du 24 mars 2021, le tribunal judiciaire de Nancy a : - rejeté la demande formée in limine litis par la SAS Saint Christophe Lorraine tendant à voir rejeter des débats les pièces
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91765
10 juin 2014
10 juin 2014
Christophe X... C/ Mme Jacqueline Y...
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6d4
17 mars 1989
17 mars 1989
Christophe Gilbert, 55°/ de Monsieur ZQ... J. XK..., 56°/ de Monsieur ZK... Jean-Pierre, 57°/ de Monsieur DU XY... Serge, Bernard YL..., 58°/ de Monsieur XU...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd2
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Christopher X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01616
27 juin 2018
27 juin 2018
H001 à H0110 ; - feuillet 17 : c) la SARL Locasalles, pièces H0065 à H0078, - feuillet 18 : a) la SCI VV immobilier, pièces H0050 à H0051, - feuillet 19 : b) l'entreprise Jean-Marie A... , pièces H0054
Source officielleCour d'Appel
à l'égard de la SNC PAULIERS ainsi quec/Eliane Z
6253cacfbd3db21cbdd8c272
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Les pièces ultérieures ne peuvent pas prouver que Christophe X... ne serait pas associé. Elles ne peuvent primer sur l'acte notarié. La déclaration d'existence est sans valeur.
Source officiellePage 21 sur 1360