son aptitude à exercer les fonctions hospitalières qui font également partie des fonctions dévolues à un professeur des universités-praticien hospitalier ; que la demande du président de l'université Claude

dernier lui devant à ce titre la somme totale de 6 782,70 €, arrêtée au 30 septembre 2024, outre les intérêts au taux de 10 % l’an prévu par le contrat de garde-meubles, soit 678,27 €, et les frais de clause

83 296, la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 24 novembre 1986 et 24 février 1987, présentés pour l'UNIVERSITE DE LYON I "CLAUDE

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme B, aide-soignante à l'hôpital Bichat-Claude Bernard de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), a été placée en arrêt de travail

CHEVALLIER de la SCP LE GUAY-CHEVALLIER, avocat au barreau de PERIGUEUX, 2o) La CPAM DE LA DORDOGNE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 50 rue Claude

AFFAIRES FAMILIALES LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée de Madame Céline BIANCIOTTO, Greffier lors des débats et de Madame Sophie BERAUD

352J-W-B7H-C3MK4 N° MINUTE : 24/00224 DEMANDEUR: Société PARIS HABITAT - OPH DEFENDEUR: [F] [B] AUTRE(S) PARTIE(S): Société CA CONSUMER FINANCE DEMANDERESSE Société PARIS HABITAT - OPH 21 BI RUE CLAUDE

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du certificat médical confidentiel établi le 3 octobre 2022 par un médecin du service neurologique de l'hôpital Bichat-Claude Bernard à Paris, que M.

Greffier, ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [A] [I] épouse [W] née le 21 Novembre 1961 420, impasse de Terre Basse 24510 TREMOLAT comparante en personne ET DÉFENDERESSE : CPAM DE LA DORDOGNE 50 rue Claude

En second lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme A a été admise en deuxième année de licence de sciences, technologies et de santé mention " chimie " au sein de l'université Claude Bernard à Lyon

Mme B... est professeure des écoles, affectée à l’école Claude Bernard à Casablanca (Maroc) et rattachée administrativement à la direction académique des services de l’éducation nationale des Alpes de

", en obtenant une licence de " sciences, technologies, santé mention " Mathématiques parcours type Mathématiques économie " ", au titre de l'année universitaire 2021/2022, au sein de l'université Claude

A B demeurant 34 rue Claude Bernard à Saint-Nazaire (44600), et à proximité de laquelle seront réalisés des travaux de démolition d'un hangar sis sur la parcelle cadastrée section BT n°261, 7 rue Pierre

depuis le 10 septembre 2021, ainsi que cela ressort notamment du certificat établi le 30 août 2022 par un praticien hospitalier du service de néphrologie du centre hospitalier universitaire Bichat-Claude

Références à rappeler N° RG 24/00237 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4WHL N° MINUTE : 24/00123 DEMANDEUR: Société PARIS HABITAT OPH DEFENDEUR: [X] [G] DEMANDERESSE PARIS HABITAT OPH 21 bis rue Claude

d'inscription en troisième année de licence " Sciences, technologies, santé mention mathématiques parcours Actuariat ", dispensée par l'" Institut de science financière et d'assurances - Université Claude

2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 15/00415 Copies exécutoires délivrées à : SELARL CAPSTAN LMS Me Jean-Claude

2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 15/00585 Copies exécutoires délivrées à : SELARL CAPSTAN LMS Me Jean-Claude

2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 15/00412 Copies exécutoires délivrées à : SELARL CAPSTAN LMS Me Jean-Claude

Mme A..., alors âgée de 41 ans, hospitalisée dans le service de gynécologie-obstétrique de la clinique Claude Bernard à d’Albi (Tarn) pour suspicion de carcinose péritonéale débutante à point de départ