Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Eloignement urgent
DTA_2406588_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.Tronel, - les observations de Me Cosnard, avocate commise d'office, représentant M.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2205377_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Me Cosnard, commise d'office, bénéficie de la rétribution mentionnée à l'article 19-1 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991, au titre de l'aide juridictionnelle.
Source officielleChambre Commerciale
615e0df7c25a97f0381f50e4
12 février 2015
12 février 2015
: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Magalie COSNARD
Source officielleChambre Commerciale
6037537d59b14e316f457456
9 avril 2015
9 avril 2015
: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Magalie COSNARD
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301939_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Moulinier, rapporteur public, - et les observations de Mme A, et de Me Cosnard, de la SELARL Ares, représentant la société La Poste. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2304712_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Descombes, - les observations de Me Cosnard, avocate commise d'office, représentant M. D qui a développé les éléments exposés dans les écritures, - les explications de M.
Source officielleChambre Commerciale
60349cabb4e7eb892ba6cd9f
3 novembre 2016
3 novembre 2016
LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Dominique ROLIN, Président de Chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistées lors des débats de Magalie COSNARD
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00988_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
A, - et les observations de Me Cosnard, substituant Me Ardisson, représentant La Poste. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
écision du 14 septembre 2022 CGTc/Fra
DCA_23NT00990_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
C, - et les observations de Me Cosnard, substituant Me Ardisson, représentant La Poste. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2210600_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Danet, rapporteur public ; - et les observations de Me Cosnard, substituant Me Ardisson, avocat de la société La Poste. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203595_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
D, et les observations de Me Cosnard, de la SELARL Ares, représentant la société La Poste. Considérant ce qui suit : 1. M. D, est un directeur d'agence de La Poste retraité.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f0
16 janvier 2003
16 janvier 2003
Le A... 29225 PLOUGAR représenté par Me GAUTIER, avoué assisté de Me Philippe COSNARD, avocat INTIMEE : GAEC AR VEZEN DERO Lan Ar A... 29430 LANHOUARNEAU représentée par la SCP D'ABOVILLE, DE MONCUIT &
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02677_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Pons, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - et les observations de Me Cosnard pour la commune de . Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03511_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Pons, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique ; - et les observations de Me Cosnard, pour La Poste, et de Me Mlekuz, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1908064_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Jégard, rapporteur public, - et les observations de Me Lerat, avocate de Mme B, et de Me Cosnard, substituant Me Bellanger, avocat de la société La Poste. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100830_20230209
9 février 2023
9 février 2023
A, et de Me Cosnard, représentant la société La Poste. Considérant ce qui suit : 1. M. A est fonctionnaire titulaire à la société La Poste depuis janvier 1990.
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT02173_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bougrine, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - et les observations de Me Cosnard, substituant Me Ardisson
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401962_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Etienvre, - les observations de Me Cosnard, substituant Me Dahi, représentant Mme F, - et les explications de Mme F. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2404479_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Villebesseix, - les observations de Me Cosnard, avocate commise d'office, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
65b4b17e7ef77d000880b61d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
COFIDIS SA Copie exécutoire délivrée le : à : - Me COSNARD - Me DELOMEL - Me LHERMITTE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE
Source officiellePage 21 sur 518