Codes de loi français

Article Annexe III

Référentiel de formation et d'évaluation CONTENUS (FORMATION) COMPÉTENCES ATTENDUES Etre capable de réaliser l'acte d'insémination en respectant le bien-être Connaissances générales : Caractéristiques générales des animaux de l'espèce

Article Annexe 8

numJO=0&dateJO=20130808&numTexte=12&pageDebut=13532&pageFin=13542 Dans ces formules, P i n P i i P n - soit de la puissance souscrite par le client fourni en énergie ou de la puissance représentative de la consommation attendue ; - soit de la puissance

Article 67

à l'issue des épreuves classantes nationales organisées en 2017, peut-être la suivante : 1° Les coordonnateurs locaux de chaque spécialité établissent même en l'absence de dépôt de dossiers de demande d'agrément, en tenant compte des critères et attendus

Article 54

performances, faisant connaître, par programme, en mettant en évidence les écarts avec les prévisions des lois de finances de l'année considérée, ainsi qu'avec les réalisations constatées dans la dernière loi de règlement : a) Les objectifs, les résultats attendus

LEGIARTI000048702348

Résultats et impacts attendus à court et moyen terme de l'expérimentation En termes d'amélioration du service rendu pour les usagers 3. Durée de l'expérimentation Durée de l'expérimentation 4.

Article 33

-Par dérogation au 2 du III de l'article 1600 du code général des impôts, une somme de 500 millions d'euros, imputable sur le produit attendu de la taxe additionnelle à la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises, est affectée au budget général

LEGIARTI000028717924

. ― Si vous avez eu besoin d'aide de façon urgente, avez-vous attendu... ? Q12. ― Pendant cette hospitalisation, avez-vous eu des douleurs ?

Article R593-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 23 > 90

-La description des mesures envisagées pour répondre aux exigences du 6° et du 8° du II de l'article R. 122-5 précise, notamment, en justifiant de l'utilisation des meilleures techniques disponibles : 1° Les performances attendues, notamment, en ce qui

Article L548-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 41

intermédiaires en financement participatif doivent veiller à ce que le projet présenté soit prédéfini en termes d'objet, de montant cible de financement, de calendrier, de description chiffrée de l'utilisation prévue des fonds levés et de résultat attendu

Article R2213-1-0-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 84

de polluants atmosphériques dues au transport routier sur la zone concernée ; 3° De la proportion de véhicules concernés par les restrictions et, le cas échéant, les dérogations prévues ; 4° Des réductions des émissions de polluants atmosphériques attendues

Article L1123-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 60

nécessité éventuelle de prévoir, dans le protocole, une interdiction de participer simultanément à une autre recherche ou une période d'exclusion ; -la pertinence de la recherche, le caractère satisfaisant de l'évaluation des bénéfices et des risques attendus

Article Annexe B

En effet, les gains fiscaux attendus de la réforme du mode de calcul du quotient familial et de la fiscalisation de la participation des employeurs au financement des contrats collectifs relatifs à la protection complémentaire contribueront au redressement

Article Annexe II

Selon le niveau d'exigence (élevé ou modéré) et du niveau de difficulté de l'outil/test mis en place, le psychologue devra déterminer le niveau de résultat attendu.

Article Annexe IIc

enjeux des données C1-3 / Décoder et analyser des données opératoires C2-1 / Collecter et traiter des données C2-2 / Rechercher des solutions graphiques C2-3 / Comparer et choisir des solutions C4-1 / Organiser des données Le niveau de performance attendu

LEGIARTI000026841088

Génisse. 4e exigence : type racial Il n'est pas obligatoire de ne retenir qu'un seul type racial, mais le cahier des charges définit le code des parentaux, qui doit être en cohérence avec le type de carcasses et de viandes attendu. 5e exigence : élevage

Article 16

de destruction, mécanique ou thermique. d) Pour ce qui concerne les opérations de mise en œuvre liées à la préparation du lancement : - analyse les risques associés à la chronologie de l'opération de lancement, afin de garantir l'atteinte de l'état attendu

Article Annexe

Pour les épreuves techniques (écrite et orale) Il importe dans leur cas de préciser de façon plus détaillée les capacités et connaissances attendues des candidats.

Article ANNEXE

Ce travail nécessite une bonne vision spatiale, une forte concentration liée à la précision attendue et une bonne capacité à anticiper les problèmes techniques.

Article Annexe 4

Le rapport d'audit doit respecter la structure prévue à l'annexe 3 de l'arrêté du 30 mars 2017 reprise ci-après en détaillant les attendus.