, usage de faux et abus de confiance, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 1, 6, du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits

Pierre Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 30 mai 2016, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de faux et usage et dénonciation calomnieuse, a déclaré

réfléchi ou encore parce qu'ils ne voulaient pas avoir d'ennuis avec la direction, voire parce que le dirigeant avait toujours raison ; que la victime a elle-même reconnu avoir rédigé une attestation fausse

, usage et recel ; que, par ordonnance du 20 septembre 2002, le juge d'instruction a constaté la prescription de l'action publique, au motif que le délai de prescription des délits de faux, usage de faux

Mohtar et Farid Y... du chef de faux en écriture et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6, du Code de procédure pénale ; Vu le

X... fait grief à l'arrêt du rejet de ses prétentions, alors, selon le moyen, qu'en cas de faux ordre de paiement revêtu dès l'origine d'une fausse signature et n'ayant eu à aucun moment la qualité légale

fait grief au jugement de l'avoir déboutée de sa demande, alors, selon le moyen, que, de première part, le jugement entraîne "persistance et récidive de laisser perdurer des manoeuvres électorales, faux

SOCIETE FIRST PHOENICIAN BANK, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 octobre 1990, qui dans une information suivie des chefs d'usage de faux

, a déclaré que les délits d'usage de faux, de complicité d'usage de faux et de tentative d'escroquerie au jugement n'étaient pas établis, renvoyant en conséquence les prévenus des fins de la poursuite

de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 10 avril 2003, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne non dénommée, des chefs d'escroquerie, faux

pas légalement justifié leur décision ; " alors que, d'autre part, lorsqu'un prévenu est poursuivi simultanément du chef de faux et d'usage de faux portant sur le même document, les juges répressifs

et d'usage de faux ; " aux motifs que " l'information n'a pas permis d'apporter la preuve de faits susceptibles de constituer l'altération de la vérité, élément constitutif du crime de faux et du crime

contre l'arrêt n 910 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 26 septembre 1995, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, sur leur plainte, des chefs de faux

Yves, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 23 janvier 2002, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Jean Y..., du chef de faux en écritures

et usage de faux en écriture privée et de commerce, les a condamnés : CARON, à 30 mois d'emprisonnement dont 25 mois avec sursis et 50 000 francs d'amende, E..., à 18 mois d'emprisonnement avec sursis

de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 juin 2006, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte contre personne non dénommée des chefs de tentative d'escroquerie et faux

BANQUE OCCIDENTALE (SDBO), partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 10 juillet 1992, qui, dans l'information suivie contre X..., des chefs de faux

[F] coupables d'escroqueries, alors : « 3°/ que le simple mensonge, auquel est assimilé le faux en écritures privées, ne saurait être constitutif du délit d'escroquerie ; qu'en déclarant M.