CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 05 Juillet

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c5297aa2c4236379079839

Appel

5 juillet 2022

munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 22 Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

63201e4039bca9fcb099eeed

Appel

8 septembre 2022

avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635a2184c549ea05a7cd2c38

Appel

25 octobre 2022

au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e9b201587f74be02d0

Appel

27 octobre 2022

, munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

6364bb95e405357f749eaa40

Appel

3 novembre 2022

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

6364bb96e405357f749eaa42

Appel

3 novembre 2022

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

63ca42b79066fd7c90fc257e

Appel

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry GAUTHIER, conseiller - Françoise CARRIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 19

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

64a66055bbd03a05db965269

Appel

4 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry GAUTHIER, conseiller - Vincent CASTELLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 04 Juillet

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

64ae4af4a1775905dba3bbc2

Appel

4 juillet 2023

avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

6431065f28558704f52e69d3

Appel

6 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Thierry GAUTHIER, conseiller - Vincent CASTELLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 06 Avril

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE C

627df8cf0d41e0057d43e421

Appel

12 mai 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 12 Mai

Source officielle

1ère chambre civile A

6708c022445a086e2bcedd0d

Appel

10 octobre 2024

dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry

Source officielle

1ère chambre civile A

6780bae4f25437b69df75b88

Appel

9 janvier 2025

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle

1ère chambre civile A

6793332632b173f45a7c8d83

Appel

23 janvier 2025

Source officielle

1ère chambre civile A

6793332632b173f45a7c8d85

Appel

23 janvier 2025

Source officielle

1ère chambre civile A

671b35742edfb0b58c05ec6f

Appel

24 octobre 2024

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller Arrêt par défaut rendu publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle

Chambre 01

65b2b1f4fd6229a4e58a1fb8

T. Judiciaire

12 janvier 2024

Portalis DBZS-W-B7G-WUOX JUGEMENT DU 12 JANVIER 2024 DEMANDERESSE : Mme [J] [X] épouse [M] [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Me Martin GRASSET, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Thierry

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 8

697c5b69cdc6046d4738fb59

Appel

21 janvier 2026

COUILBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1590 PARTIE INTERVENANTE Monsieur [J] [D] [R] né le [Date naissance 8] 2001 à [Localité 12] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Thierry

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834a40876004f131a5f53

Appel

6 septembre 2022

la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry

Source officielle

Page 21 sur 56

← Précédent Suivant →

Annonces BODACC80 résultats

Journal officiel

Modifications diverses

DOCTEURS TEMPLIER GAUTHIER - COSTAGLIOLA - MARCHAL PREEL - ESQUERRE - THIERRY

SIREN 399675800Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

31/05/2026

Voir →

Ventes et cessions

MAISON GAUTHIER PÈRE ET FILS, BOUCAUD, Thierry Jean-Marc Marie

SIREN 999468523Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

Acte en date du 09/02/2026 enregistré au SPFE ALLIER le 12/02/2026 sous le numéro Dossier 2026 00004050 référence 0304P01 2026 A 00274 Adresse de l'ancien propriétaire: Les Grands Balais 71600 Nochize

20/02/2026

Voir →

Modifications diverses

CHAMPAGNE THIERRY GAUTHIER

SIREN 499277515Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

31/12/2025

Voir →

Modifications diverses

GAUTIER, Thierry Jean Pierre Philippe, GAUTHIER

SIREN 348784919Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

05/12/2025

Voir →