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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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433 résultats pour « Genet CCC »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexes

—

MAÎTRISE DE BIOLOGIE DES POPULATIONS ET DES ÉCOSYSTÈMES Génétique et biologie des populations ; Ecosystèmes et environnement ; Accès de plein droit 5.

Article R231-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24

Code de la sécurité intérieure

399 du 9 mars 2016 ; 4° Les photographies comportant des caractéristiques techniques permettant de recourir à un dispositif de reconnaissance faciale ; 5° Les autres photographies ; 6° Les empreintes digitales et palmaires ; 7° Les empreintes génétiques

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

peut aussi contenir plusieurs principes ; 12° Préparation de thérapie génique, tout médicament autre que les spécialités pharmaceutiques et les médicaments fabriqués industriellement mentionnés à l'article L. 5121-8, servant à transférer du matériel génétique

Article Annexe II - I. Maquette 1

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formation : L'orthodontie des dysmorphies maxillo-faciales participe à la prise en charge occlusale de nombreuses pathologies maxillo-faciales : malformations crâniofaciales congénitales, troubles respiratoires obstructifs du sommeil, pathologies génétiques

Article Annexe I

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Fibre provenant du fruit de la Cocos nucifera. 13 Genêt (m). Fibre provenant du liber du Cytisus scoparius et de Spartium junceum. 14 Ramie (f).

Article Annexe I

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Genêt très épineux. Elatine brochonii Elatine de Brochon. Erica erigena Bruyère de la Méditerranée. Erica lusitanica Bruyère du Portugal. Erinacea anthyllis Cytise hérisson.

LEGIARTI000036612914

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Accipitriformes) Pandion haliaetus carolinensis (Gmelin, 1788) : Balbuzard pêcheur Famille des Accipitridae (Accipitriformes) (*) Buteo jamaicensis (Gmelin, 1788) : Buse à queue rousse Famille des Rallidae (Gruiformes) (*) Crex crex (Linnaeus, 1758) : Râle des genêts

LEGIARTI000033287856

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Articles 9 et 17 Décret n° 97-109 du 6 février 1997 relatif aux conditions d'agrémentdes personnes habilitées à procéder à des identifications par empreintes génétiques Habilitation ou renouvellement de l'habilitation à effectuer des opérations

Article Annexe IV

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La stabilité génétique des cellules doit être démontrée ; 2. X. 2.3.

Article 7

—

reproducteur ; Les principes généraux de physiologie végétale : développement, nutrition végétale ; La structure et l'organisation de la cellule : division cellulaire, fécondation ; La structure, l'expression et la transmission, de l'information génétique

LEGIARTI000032916796

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DÉPARTEMENT DE L'ORNE Communes de Bonnefoi (1), Bonsmoulins (1), Chanu (1), Chapelle-Biche (La) (1), Chapelle-Viel (La) (2), Flers, Genettes (Les) (1), Lande-Patry (La), Montgaroult, Neauphe-sur-Dive (1), Pin-au-Haras (Le) (1), Saint-Georges-des-Groseillers

LEGIARTI000049858220

—

Transmission du matériel héréditaire : -génétique mendélienne (gène, allèle, locus, génotype, phénotype, monohybridisme et dihybridisme, test-cross …). -digestion enzymatique, digestion biologique, nutriments obtenus, absorption.

Article Annexe 1

—

boréales 4060 X X X Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron hirsutum (Mugo-Rhododendretum hirsutil 4070 * X Fourrés de Salix spp. subarctiques 4080 X X Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts

LEGIARTI000022506211

—

SPECIALITES MEDICALES INTERREGIONS et Subdivisions Anatomie et cytologie pathologique Cardiologie et maladies vasculaires Dermatologie etvenérologie Endocrinologie, diabète, maladies métaboliques Gastro-entérologie et hépatologie Génétique

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

C'est-à-dire : AAA = A CCC = C Autres = B 5. Habillage Code □ 6. Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.

Article Annexe 12

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la mère O28.3 Résultats échographiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère O28.4 Résultats radiologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère O28.5 Résultats chromosomiques et génétiques

Article Annexe

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Les différences de performances génétiques étant moins marquées dans les autres espèces entre les produits finaux, et entre une lignée mâle et une lignée femelle, la notion de femelle de type à croissance lente n'est pas à retenir. 5e exigence : produits

LEGIARTI000048568965

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Hémochromatose génétique (voir index 152). G 2 à 5 2. Maladie de Fabry (voir index 190). G 4 à 6 3. Maladie de Gaucher. G 2 à 5 4. Maladie de Wilson (voir index 152). G 4 à 5 5. Autres maladies de surcharge. G 2 à 6 5.5.

LEGIARTI000048951794

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HOSPITALIÈRE 1 MÉDECIN MÉDECIN PHYSIQUE ET DE RÉADAPTATION 1 MÉDECIN OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE-CHIRURGIE CERVICO FACIALE 1 MÉDECIN PÉDIATRIE 1 MÉDECIN PNEUMOLOGIE 2 MEDECIN BIOLOGIE MEDICALE 2 MEDECIN MEDECINE CARDIOVASCULAIRE 3 MEDECIN GENETIQUE

Article 4

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deuxième alinéa de l'article 2 ; 29° Le décret n° 69-666 du 14 juin 1969 relatif au fonctionnement et à l'organisation des établissements de l'élevage, à l'exception de son article 16 ; 30° Le décret n° 69-667 du 14 juin 1969 relatif à l'amélioration génétique

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