Giovanni Y... et conduite par son fils Bruno, a heurté un gendarme, M. Z..., occupé à relever les caractéristiques du véhicule de M.

par son représentant, agent ou commis-voyageur ; Attendu que la société Groupement d'articles de maroquinerie (société GAM), qui avait acheté des articles à la Société de droit italien Michele et Giovanni

Giovanni X... Z..., 2°/ de Mme Paulette Y..., épouse X...

Davio Y..., demeurant tous trois Via Giovanni X... 32, Rio Saliceto (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section D), au profit de

Giovanni Mori contre l'Italie (Requête no 24778/94);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 21 septembre 1995 et que le délai de trois mois prévu à

En l’affaire Giovanni Bevilacqua c.

#xa0; 12304/11 17/02/2011 Luigi ZOLLO 01/02/1959 – décédé le 03/10/2014   Héritiers Pasquale ZOLLO 25/05/1989 Bénévent Domenico ZOLLO 25/05/1989 Bénévent Sonia TRAVAGLIONE 07/08/1969 Bénévent Giovanni

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Catania et fils chalutier Giovanni

  Michael O’Boyle   Nicolas Bratza   Greffier   Président   REQUERANTS   Amato Francesco Ambruoso Carmine Amoia Michele Apuzzo Agostino   Bouegenio Giovanni Borrelli

Le désistement de la société Atelier Giordani est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 5.

34000), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le jugement en date du 13 février 1985 par lequel le tribunal administratif de Montpellier l'a déclaré responsable du préjudice subi par Mme Giovanna

RG N : 15/ 00101 AFFAIRE : Mme Giovanna X... DIRECTION DE LA SOLIDARITE, ASSOCIATION EDUCATIVE CREUSOISE DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE, M. Tom Y...

Cassiano Vincenzo MOSCA 02/02/1955 Trepuzzi Giovanni NAVE 29/05/1968 Casarano Lucio NUZZO 19/10/1953 Ruffano Vito PALADINI 02/01/1947 Lecce Fabio Pasquale PASSASEO 11/04/1968 Ruffano Alfonso GALASSO 01

faits, quatorze jeunes gens, à savoir:   Luigi/Alois Ebner; Bernardo/Bernhard Ebner; Isidoro/Isidor Unterkircher; Floriano/Florian Weissteiner; Giorgio/Georg Knollseisen; Paolo/Paul Unterkircher; Giovanni

05/12/1971 Saviano (NA)   Giuseppe PICARIELLO 24/03/1967 Saviano   Sandro PICARIELLO 19/06/1970 Saviano             54395/14 23/07/2014 Giovanni

Zeoli 250     2979/24 15/01/2024 Giovanni MIRACOLO 1959 Romano Giovanni Bénévent Tribunal de Bénévent, R.G. 2276/09, 18/06/2015 03/02/2016 en cours Plus de 8 années et 10 mois Municipalité de

Giovanni X... né le 28 Juin 1947 à Italie ... 20166 PORTICCIO ayant pour avocat Me Jean COMITI, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMEES : Mme Claire Y... épouse Z...

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 11 et 19 mars 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE GIORDANI, représentées par