; les établissements publics et privés intervenant en matière de solidarité fonctionnent à effectifs réduits en cette période estivale au détriment des personnes sans domicile fixe ; il souffre de gonalgies

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 octobre 2023 par lequel la préfète de Vaucluse a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de

tribunal départemental des pensions du Rhône en date du 28 mars 2000 lui octroyant un droit à pension pour séquelles de dérangement interne du genou gauche traité par ligamentoplastie antérieure, gonalgies

quinquennale du taux d’invalidité du 29 septembre 2021 pour les affections suivantes : séquelles de disjonction claviculaire gauche, cervicalgies, entorse cheville droite aggravant un état antérieur, gonalgie

A..., représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision la décision du 22 février 2024 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé d’enregistrer la demande de renouvellement

Il soutient que : - son infirmité « séquelles de lésion du ménisque interne du genou droit traitée par ménisectomie et compliquée d'algodystrophie secondaire : gonalgies permanentes avec mobilité articulaire

Sous le n° 2104141, par une requête enregistrée le 8 mai 2021, la commune d'Eyguières, représentée en dernier lieu par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 décembre 2020 prononçant

page-break-after:avoid; font-size:14pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     Communicated on 1 September 2015   THIRD SECTION Application no. 41059/11 Iulian Cătălin GOGAN

En effet, force est de constater que le certificat médical initial fait état de gonalgies, c'est-à-dire de douleurs localisées au niveau du genou gauche, et que le certificat de rechute ainsi que les arrêts

quelle a consulté le docteur [R] le 13 juin 2017 qui lui a prescrit une IRM qui a fait apparaître une lésion de grade 3 du ménisque externe ; - que le certificat médical du 5 juin 2018 fait état d'une gonalgie

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 janvier 2025 par lequel le préfet des Hautes-Alpes lui a interdit de retourner sur le territoire national pendant une

En ce qui concerne l’infirmité « gonalgies droites » : 9. Il résulte de l’instruction que M.

A cette déclaration, a été joint un certificat médical initial établi le 18 février 2015 faisant mention d'une gonalgie gauche et d'un hématome du cuir chevelu.

[C] [T] avait été en déficit fonctionnel temporaire évalué à 20 % pour des gonalgies bilatérales, sur la période du 23 mars au 30 novembre 2015. Si M.

postérieurs du rachis cervical inférieur, une intervention pour cholestéaostome de l'oreille droite (appareillage), une fibromatose plantaire gauche opérée suivie d'une algodystrophie, depuis 2017 une gonalgie

novembre 2018, la [4] ([7]) de Seine et Marne a fixé le taux d’incapacité permanente partielle (IPP) à 0% pour « absence de séquelle indemnisable d’un traumatisme crânien, d’une plaie de la face, de gonalgies

A..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) de l’admettre à titre provisoire au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du 15 juin 2025 par lequel le préfet des

D..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 7 mai 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation

D..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 7 mai 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation

A..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 février 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter