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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137261ccd58014677423046
3 juin 2004
3 juin 2004
déclaré Charly X... coupable de banqueroute par tenue d'une comptabilité de la SARL IPC manifestement incomplète ou irrégulière en 1993 ; "aux motifs adoptés que "concernant l'exercice 1994, que Jacqueline
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c7db10cdc6046d474a5742
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La SARL TRAMPE CONSTRUCTION a réalisé uniquement les enduits des corps des cheminées conformément aux devis.
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1bcc9cdc6046d47f0a627
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Eric ASTEGIANO, Président, Mme Jacqueline ARVISET, Mme Sandra QUESADA, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1bce6cdc6046d47f0a8bb
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, de la Haute-Corse, du Gard, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales, du Var et du [Localité 3].
Source officielle1ère Chambre civile
6789fa500c7dc206c9eb7ed5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89636
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Christophe RUIN, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme Josette X... 11 Le Sauzet 63270 VIC LE COMTE Représentée et plaidant
Source officielleChambre sociale
676f9467aced2fabe929a14a
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par bulletin du 25 juin 2024, le greffier a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la Cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, Conseiller
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008138113
10 décembre 2003
10 décembre 2003
. ; Mme Jacqueline BJ, demeurant ... ; Mme Christiane AQ, demeurant ... ; M. Francisco AP, demeurant ... ; Mme Marie-Françoise AO, demeurant ... ; M. Jean-Paul AN, demeurant ... ; M.
Source officielle10e Chambre
615e0d8ec25a97f0381f4de8
16 octobre 2014
16 octobre 2014
786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2014 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christiane BELIERES, Présidente, et Mme Jacqueline
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb7d11cdc6046d47983d9e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
SELARL MJ Corp prise en la personne de Maître, [X], [J] -, [Adresse 3] En qualité de Mandataire Judiciaire.
Source officielle10e Chambre
615e0d62c25a97f0381f4d11
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Le procès-verbal d'investigation du 26 mai 2001, constate qu'il s'agit du corps d'un homme dépourvu de bassin et des membres inférieurs. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be80
18 juin 2008
18 juin 2008
composée de : Monsieur Alain CARRE- PIERRAT, Président Madame Dominique ROSENTHAL- ROLLAND, Conseiller Mme Brigitte CHOKRON, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Jacqueline
Source officielle1ère Chambre civile
696a8565cdc6046d478ef3c0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Localité 13] Représentée par Me Audrey D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE DEBATS : A l'audience publique du 23 octobre 2025, l'affaire est venue devant Mme Clémence JACQUELINE
Source officielleREFERES 2ème Section
678805a0c21c0e53e79066bf
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière.
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
68e413cc681ed727f2a4cbd2
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 06 OCTOBRE 2025 _____________________________________________________________________________________________ DEMANDERESSE : Mme [L] [M] 16 rue de Versailles Immeuble Franche Comté
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1bd02cdc6046d47f0ab2a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, de la Haute-Corse, du Gard, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales, du Var et du [Localité 3].
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9c8c432ce7d11a6fd66
25 janvier 2024
25 janvier 2024
#C0962 DEFENDEUR Syndicat des copropriétaires secondaire de l’immeuble sis [Adresse 3], représenté par son syndic la SAS PARIS SYNDIC & GESTION [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Maître Jacqueline
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310518
11 octobre 2018
11 octobre 2018
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Jacqueline
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68652-69120
17 octobre 2000
17 octobre 2000
La Cour juge, à l’unanimité, qu’il y a eu violation de l’article 6 § 1 et accorde 20 000 francs français (FRF) pour dommage moral à Laure de Moucheron et Jacqueline Grellet des Prades de Fleurelle
Source officielleREFERES 2ème Section
69770636cdc6046d47bba9df
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
Source officiellePage 21 sur 40