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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
65449c95c71a6a83181c8c06
2 novembre 2023
2 novembre 2023
et entraînant d'autres chevaux.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000038738032
8 juillet 2019
8 juillet 2019
Jean-Dominique Langlais, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.
Source officiellecomm
613722f9cd58014677403e28
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Jean X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88671
10 avril 2025
10 avril 2025
Cour de cassation, la société Allianz IARD, ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, la société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics, ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210840
26 novembre 2020
26 novembre 2020
pourvoi n° K 19-20.049 contre l'arrêt rendu le 23 mai 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-6), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires du centre commercial Saint-Jean
Source officielleciv1
6137249fcd58014677417037
12 juillet 2005
12 juillet 2005
Jean-Pierre X... et Mme Ghislaine X... contre une décision rendue par la cour d'appel d'Orléans le 22 octobre 2001 au profit de la CPAM du Loir et Cher, Le Sou Médical et M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51227
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par acte du 11 août 2023, la SCP Waquet, Farge et Hazan déclare se constituer en demande aux lieu et place de la SCP Jean-Philippe Caston.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91138
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[Z] [W], ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Safedeveloppement, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, Jean Rovinski
Source officielleciv2
61372111cd580146773f0b5e
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Robert D..., demeurant à La Martinière, Coutures (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1988 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section B), au profit de : 1°/ Monsieur Jean-Pierre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90784
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : X 24-21.920 Demandeur : la société Gilbert combe palettes Défendeur : la société des entrepôts et transports chevallier
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddbe9e4dd9d264ebec8639
30 juillet 2018
30 juillet 2018
C/ Jean Z... Marie-Claude Z...
Source officielleChambre civile TGI
681063e84a3347c4e4cc4dc2
24 avril 2025
24 avril 2025
MAREL JEAN [L] - [N] POPINEAU - ROCCA [W] - AH-FENNE [X] JOSE - CHAN [T] HINE N.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90701
23 juin 2022
23 juin 2022
[L] et autre Relevé d'office de la péremption n° : 221/22 Ordonnance n° : 90701 du 23 juin 2022 ORDONNANCE _______________ Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88365
8 juin 2023
8 juin 2023
Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : le groupement d'employeurs Agriplus, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90681
8 juin 2023
8 juin 2023
SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, la société du Vieux-moulin, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90347
10 avril 2025
10 avril 2025
SCP Le Bret-Desaché pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Aerodis, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90341
10 avril 2025
10 avril 2025
R] [P], prise en la personne de Maître [C] [R] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de Mme [K] [X] épouse [S], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88670
10 avril 2025
10 avril 2025
Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Aéras Dommages, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90340
10 avril 2025
10 avril 2025
[J] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90969
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Spie Batignolles Valerian, ayant la SCP Sevaux et Mathonnet pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officiellePage 21 sur 177