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7 721 résultats pour « Jean Roger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372426cd58014677412ecf

Cassation

27 avril 2004

27 avril 2004

X... ont contracté auprès du Crédit de l'Est un prêt de 198 840 francs, pour acquérir un véhicule automobile ; qu'ils ont mis ce véhicule à la disposition des époux Jean-Marie X... qui leur ont versé

Source officielle

Page 21 sur 387

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CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898b1

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Monsieur et Madame Roger X... ont formé contredit à l'encontre de cette décision.

Source officielle
CC

cr

6137266fcd580146774258ce

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

moment des faits, de la situation réelle du groupe Vieux-Chêne, qui était client de la société Eurobail, antérieurement à son propre engagement par cette société ; que la réalité des déclarations de Roger

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007622111

Admin. suprême

27 novembre 1987

27 novembre 1987

Claude X..., Jean-Pierre Y..., Georges Z..., François A..., André B..., Roger B..., Jean-Gabriel C...

Source officielle
CC

civ3

613723a7cd5801467740c888

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

Roger et Jean-Philippe Y..., notaires associés de la société civile professionnelle (SCP) Roger Y... et Jean-Philippe Y..., domiciliés ..., 4 / de la société civile professionnelle (SCP) Jean-Philippe

Source officielle
CC

civ2

607940fa9ba5988459c3fd31

Cassation

17 juin 1971

17 juin 1971

QUI, EN UTILISANT DES PROCURATIONS, SIGNEES EN BLANC PAR SON NEVEU JEAN-MARIE Y...

Source officielle
CC

civ3

6137232acd580146774064a0

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Jean A..., demeurant ..., 11 / M. Roger YS..., 12 / Mme Jacqueline YW..., épouse YS..., demeurant ensemble ..., 13 / M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00691

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

C..., Roger D..., Alain B..., Josette T..., Patrick E..., Jean-Marcel F..., Suzanne F..., Alain G..., Gilbert H..., Jean-François I..., Bernadette R..., Léonardo J..., Josiane S..., Roger K..., André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93379

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Jean Pierre X..., Madame Françoise X... épouse Y..., M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02560

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Jean B..., en citant la réponse donnée par cet expert à la question sur le degré de crédibilité des propos de la jeune fille : « Les propos de Juliette A... laissent supposer un besoin d'intensité dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a74

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

B Roger X... Claude Y... Annie Marie-Thérèse Z... épouse Y... C / SA LILLOISE D'ASSURANCES Serge C... Gisèle D... épouse C... Jean E... Christine F... épouse E... Jacques G...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007791812

Admin. suprême

31 juillet 1992

31 juillet 1992

Jean-François L..., M. Georges L..., M. Jean E..., M. Gérard C..., Mme Marguerite H..., M. et Mme Michel I..., M. Marcel L..., Mme Veuve Z..., M. Roger X..., M. René F..., M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f46667cdc6046d47310c52

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Marie LIBES Mme [F] [B] SAINT PRIX ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire

Source officielle
CC

soc

6137236fcd58014677409b84

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Jean-Marc G..., demeurant ..., 10 / Sur le pourvoi n° J 98-44.491 formé par M. Roger H..., demeurant ..., 11 / Sur le pourvoi n° K 98-44.492 formé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93367

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE du 09 Juin 2016 No ROLE : 15/ 19113 6e Chambre C ORDONNANCE D'INCIDENT NoM 94 Jean Luc X... C/ Roger Y... Nathalie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d47

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Roger X... C/ M. Patrick Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00248

Cassation

10 février 2009

10 février 2009

C..., Frédéric D..., Philippe E..., Christophe F... et Christian G...) attestent avoir effectué des livraisons pour le compte personnel de Roger Z... », d'autre part, visé les dispositions de l'article

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201006_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Cour de la Brasserie et en ce qui concerne les bordures de trottoir des rues Roger Sondag, Jean Jaurès et Jules Blondeau et de la place Henri Martin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900f3

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Roger X... par les époux Jean-Claude Z... », ainsi rédigé : « accord entre les soussignés M. Roger, Joseph, Fiorenzo X... né le 8 mai 1923 à Hyères (Var) France demeurant... ... et M.

Source officielle
CC

cr

613725bacd5801467742016f

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

parler sans haine et sans crainte, de dire toute la vérité, rien que la vérité" et encore après avoir accompli toutes les autres formalités de cet article 331 ; après quoi, les témoins, Bertrand H..., Roger

Source officielle