CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

706 résultats pour « Jean-Baptiste MARTIN »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91038

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

née le 09 Août 1964 à Grenoble (38000) ... 38420 LE VERSOUD assistée de Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Jean luc X...

Source officielle
TJ

JLD

68e578210e2901d10fa52cab

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

demeurant [Adresse 10] Comparant par madame [F], munie d’une délégation DÉFENDEUR Madame [Z] [T] née le 27 Septembre 1977 à [Localité 13] (REUNION), demeurant [Adresse 7] Comparante et assistée de Me Jean-baptiste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2206336_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

, rue du Vieil Abreuvoir, passage François Villon et la Grand Place partie compris e entre l'avenue Jean-Baptiste Lebas et le contour de l'église Saint Martin sur une bande de 20 mètres à partir des commerces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92936

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Louis C... s'est marié avec Marie-Jeanne G....

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d881

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

étant réunis ; Attendu que, pour déclarer les prévenues coupables de vols et de complicité de vol, l'arrêt confirmatif attaqué retient qu'Antonietta Z... a spolié de sommes considérables Paul X... et Jean-Baptiste

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69cf36d4cdc6046d47ee922e

Commerce

7 février 2025

7 février 2025

prononcé le 07/02/2025 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-5 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : SAS CORHOFI, dont le siège social est : [Adresse 1], comparant par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f53d

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

Benoit Baptiste X...

Source officielle
CC

civ2

61372146cd580146773f2717

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Jean-Baptiste T..., demeurant section Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe), 56°/ de M. Jean-Claude T..., demeurant Centre de PMU, Jarry à Baie-Mahault (Guadeloupe), 57°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27f9

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Jean-Baptiste T..., demeurant section Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe), 56°/ de M. Jean-Claude T..., demeurant Centre de PMU, Jarry à Baie-Mahault (Guadeloupe), 57°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27fa

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Jean-Baptiste S..., demeurant section Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe), 56°/ de M. Jean-Claude S..., demeurant Centre de PMU, Jarry à Baie-Mahault (Guadeloupe), 57°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93126

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Gabriel Jean Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36a

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

..., Monsieur Bernard I..., Monsieur Louis J..., la SCI WINOS (ex WWW...), Monsieur Jean-Marc K..., Monsieur Jean-Yves M..., Monsieur Henri N..., Madame Denise P..., Monsieur Gérard Q..., Monsieur Marcel

Source officielle
CC

civ2

613721a3cd580146773f5794

Cassation

27 mars 1992

27 mars 1992

François Jean-Pierre XZ..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 41°) M. Jean XZ..., demeurant ... (Val-de-Marne), 42°) M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0909DEC003804297

Admin. suprême

9 septembre 1998

9 septembre 1998

.s3ABFC313 { font-size:10pt } .s2EF62ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:12pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s598389F9 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d2

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

née le 07 Juillet 1947 à PARIS ... 20167 PERI ayant pour avocat Me Dominique REMITI-LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean-Baptiste

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75fd2cdc6046d4773639d

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

: BAPTISTE, Monsieur Yannick MUDARD,Commis-greffière : Madame Naomie DESCHAMPS NATURE DE LA DECISION : Réputée contradictoire Premier ressort DEBATS : le 17/06/2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f415

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Jean Claude X...

Source officielle
CA

6ème Chambre

68ef2c23796eb4b748562957

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Jean-luc HENAFF, avocat postulant au barreau de METZ et de Me Baptiste LUTTRINGER avocat plaidant du barreau de STRASBOURG Monsieur [M] [W] [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75f6dcdc6046d47735922

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

: BAPTISTE, Monsieur Yannick MUDARD,Commis-greffière : Madame Naomie DESCHAMPS NATURE DE LA DECISION : Réputée contradictoire Premier ressort DEBATS : le 17/06/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75f9fcdc6046d4773603a

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

: BAPTISTE, Monsieur Yannick MUDARD,Commis-greffière : Madame Naomie DESCHAMPS NATURE DE LA DECISION : Réputée contradictoire Premier ressort DEBATS : le 17/06/2025.

Source officielle

Page 21 sur 36

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC96 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

MARTIN, Jean-Baptiste, (EI)

SIREN 451837330Greffe du Tribunal Judiciaire de Reims

Autre jugement et ordonnance — Dépôt de l'état des créances - Dépôt de l'état des créances au tribunal judiciaire de Reims où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. - N° RG : 25/00630

08/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCCV RUE JEAN BAPTISTE MARTINI VILLEFRANCHE SUR SAONE

SIREN 853115178Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

05/06/2026

Voir →

Créations

MARTIN, Baptiste, Jean, Eugène

SIREN 105693048Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

05/06/2026

Voir →

Créations

BEKHEIRA, Martin, Jean-Baptiste, Jordan

SIREN 915155154Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

04/05/2026

Voir →

Créations

MARTIN, Adrien, Jean-Baptiste, Ghislain

SIREN 537492787Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

22/02/2026

Voir →