(attouchements sur le sexe, fellations pratiquées sur le jeune garçon), Y... (fellations pratiquées sur le jeune garçon) et Z...

demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 222-13 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Paul

Jean-François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 février 1998, qui, dans la procédure suivie contre Marie-Claude C... et Michel A... du

Jean-Paul et Christian Y..., 2 / de M.

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2001, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 30

vingt-neuf septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques

que, faute de s'être expliquée sur ces conclusions, la cour d'appel a entaché son arrêt d'un défaut de motifs ; " alors, d'autre part, que comme le soutenaient Y..., X... ... et la société SEBDO, Paul

Paul B... et Jean C... sont administrateurs et que tous les trois résident en France (cf. pièces 7, 13, 21 et 22) ; que l'analyse des relevés téléphoniques sur la période du 01-06-2002 au 31-07-2002 du

hommes et trois jeunes filles souriants, en tee-shirt et chapeaux de paille pour les garçons, avec les textes suivants : " - aux copains frisant l'insolation - aux copines qui ont de la conversation

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 3 février 2000, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 28 avril 2005, qui, pour faux, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les

Marcelle, épouse A..., - B...Paul, contre l'arrêt n° 308 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 27 mars 2001, qui a condamné le premier, pour prise illégale d'intérêts, faux et usage

afin de favoriser la propagation de l'incendie ; que Jean-Paul A... avait matériellement mis le feu à la ferme ; "alors d'une part que le délit de destruction ou de détérioration d'objet mobilier ou

dans le cadre d'un entretien en partie destiné à dénoncer l'influence néfaste de la franc maçonnerie dans la magistrature ; que, plus précisément, Bernard X... évoque les pratiques professionnelles de Jean-Paul

Z... en qualité de tuteur de définir exactement le rythme de formation dans l'entreprise et qu'il résulte d'une lettre du directeur du lycée privé Saint-Vincent de Paul en date du 3 novembre 1988 que la

Paul, - LA SOCIETE CHATEAU PESQUIE, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 2004, qui, pour infractions à la législation sur les contributions indirectes

D..., ne permet pas de dire si Bertrand A... était présent ou non le 28 février 1992 ; que cette date est importante puisqu'elle est immédiatement postérieure au chèque, se situe dans la période où Jean-Paul

Jean-Marcel, - Y...