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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613723e3cd5801467740f7c3
5 juin 2002
5 juin 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etche Laborations international, société anonyme dont le siège est .
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402779_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Le Labo
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2405018_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Le Labo
Source officiellesoc
613721c4cd580146773f7115
11 juin 1992
11 juin 1992
Christophe X..., ès qualités d'administrateur de la société Labo Color 35, demeurant ...
Source officielleciv3
613721f0cd580146773f8e66
20 juillet 1993
20 juillet 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Le Labo, SARL dont le siège est ... àrenoble (Isère
Source officiellesoc
613721d7cd580146773f7f8b
3 février 1993
3 février 1993
Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie), en cassation d'un même arrêt rendu le 28 janvier 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Treuils et grues Labor
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fd99b3197c5ce8d813b6b1f
18 décembre 2019
18 décembre 2019
Sur les demandes de dommages et intérêts pour détachement illicite auprès d'Altran Lab Le salarié expose avoir été détaché par un avenant auprès de la société Altran Lab pour accomplir une mission,
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
652f7910b053208318995b0d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
AJILINK LABIS - [C] - DE CHANAUD, prise en la personne de Me [K] [C], en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société BT ZIMAT, désigné par jugement du Tribunal de commerce de MEAUX en date
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bbec
27 juin 1977
27 juin 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A CONDAMNE LLABRES A PAYER A LA SOCIETE CENTRALE DE BANQUE,
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67be1ac410bc47488bc8749a
29 janvier 2024
29 janvier 2024
EXPEDITION : Le 08/04/24 à Me RICHEMOND Le 08/04/24 à Me LABI Le ........................................................... à Me ......................................................
Source officielleJex SAISIE IMMOBILIERE
68f950b4de0ebe408dac8048
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRESOR PUBLIC agissant poursuites et diligences de la Comptable du POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE D’[Localité 24] ET [Localité 25], dont les bureaux sont situés [Adresse 16] représenté par Maître Boris LABBÉ
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fd99b79531a1f8dd2c51811
18 décembre 2019
18 décembre 2019
Sur les demandes de dommages et intérêts pour détachement illicite auprès d'Altran Lab Le salarié expose avoir été détaché par un avenant auprès de la société Altran Lab pour accomplir une mission,
Source officiellecr
613725aecd5801467741fc05
16 octobre 1996
16 octobre 1996
procès-verbal était dressé par lequel il était constaté une nouvelle violation de l'arrêté préfectoral, l'intérieur d'une citerne contenant de l'orthonitrochlorobenzène, produit chimique toxique ayant été lavé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00760
28 juin 2023
28 juin 2023
recherche et développement des logiciels embarqués, exploitée par les sociétés IMC et Intel Corp, a été reprise par la société Newco, créée pour cette opération puis devenue la société Renault Software Labs
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b6cec5cdc6046d47c24d9e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 22/01/2025 Demandeur : Le Tribunal de Commerce de DOUAI [P] SELARL [C] [Z] - [Q] [N] En qualité de Mandataire Judiciaire de la société LABIES BATIMENT [Localité
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:475260.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par un arrêt n° 21DA02774 du 20 avril 2023, la cour administrative d'appel de Douai a rejeté l'appel formé par la SAS Hôtel et Lab de Saint-Amand contre ce jugement.
Source officielleChambre 1-9
665aba5097d5920008107451
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Chambre 1-9 N° RG 23/07628 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLNLY Ordonnance n° 2024/M011 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [S] [H] ÉPOUSE [B] Représentant : Me Christelle ROSSI-LABORIE
Source officielleRéférés Cabinet 4
678172286d34da2cbdcd9bc1
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LAETITIA, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I.
Source officielleChambre 1-6
680b1da12c124f4fd8d6722e
24 avril 2025
24 avril 2025
[M] [B] assuré [Numéro identifiant 1] Représentant : Me Olivier BAYLOT de la SELAS GOBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Société MMA IARD Représentant : Me Henri LABI,
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2509184_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
B... demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 12 septembre 2025 par laquelle la proviseure du lycée Valentine Labbé a mis fin à sa période d’essai ; 2°) d’ordonner sa réintégration dans
Source officiellePage 21 sur 203