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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2302233_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur le désistement 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402142_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2200905_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200990_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202575_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300315_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2023.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
68ef2c1c796eb4b7485628c5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 septembre 2025, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
651d0307fe8d588318c1aeb2
3 octobre 2023
3 octobre 2023
l'affaire a été débattue le 07 septembre 2023, en audience publique, l'avocat des appelants et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère, et Mme Marie LAMBLING
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c4c
18 janvier 2007
18 janvier 2007
dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Décembre 2006 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Geneviève LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6628a17bb2cb67000826a5eb
23 avril 2024
23 avril 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 mars 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
69d5e891cdc6046d477b9882
7 avril 2026
7 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Camille SIMON-KOLLER, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6684eb01a0de54ff609f7f86
2 juillet 2024
2 juillet 2024
articles 805 et 907du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 mai 2024, en audience publique, le ministère public et l'avocat de l'intimée ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6684eb01a0de54ff609f7f88
2 juillet 2024
2 juillet 2024
articles 805 et 907du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 mai 2024, en audience publique, le ministère public et l'avocat de l'intimé ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6864c04c17fdd29c296516e0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseilère Madame Florence HERMITE, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6864c04e17fdd29c296516ee
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6864c04e17fdd29c296516f0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6864c04e17fdd29c296516f4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6799c75ad0369362bfa179de
28 janvier 2025
28 janvier 2025
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 novembre 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6799c75bd0369362bfa179ee
28 janvier 2025
28 janvier 2025
l'affaire a été débattue le 26 novembre 2024, en audience publique, l'avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne DUPUY, présidente de chambre, et Mme Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
660cf2647c1ccb0008628dfd
2 avril 2024
2 avril 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er mars 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePage 21 sur 78