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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613721a2cd580146773f5716
8 avril 1992
8 avril 1992
Daniel XT..., demeurant ... à Saint-Marcel (Saône-et-Loire), 52°/ M. Etienne CA..., demeurant Résidence du Breuil, n° 31 à Saint-Marcel (Saône-et-Loire), 53°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5c3
3 novembre 1999
3 novembre 1999
Christian Y...Jean- Marcel S. C. P SOREL DESSART SOREL C / PROGEMO S. C.
Source officiellecomm
6137237ecd5801467740a7fd
4 juillet 2000
4 juillet 2000
Marcel L..., demeurant ..., 17 / de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69c82fadcdc6046d4753dc6b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de commissaire à l'exécution du plan, chargé de veiller à l'exécution de ce plan conformément à l'article L. 626-25 du code de commerce ; Maintient Monsieur BARDINET Jean-Baptiste, en qualité de juge
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84db9
11 mai 2000
11 mai 2000
subi par celui-ci en raison de la faute de Monsieur Marcel X... et de la mauvaise foi de la société SOFRALUB, À condamné Monsieur Marcel X... à payer à Monsieur Philippe Z... la somme de 10.000 francs
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5e9
11 mai 2000
11 mai 2000
subi par celui-ci en raison de la faute de Monsieur Marcel X... et de la mauvaise foi de la société SOFRALUB, · condamné Monsieur Marcel X... à payer à Monsieur Philippe B... la somme de 10.000 francs
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101265
29 octobre 2014
29 octobre 2014
X... ; qu'il est donc établi que les fuites sont situées sur la partie du branchement localisé après le compteur qui relève de la responsabilité de monsieur Marcel X... ; que, par conséquent, l'intimé
Source officiellesoc
613723cbcd5801467740e386
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Marcel Z..., demeurant Rue du Pont Lafleur, 91670 Angerville, en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 2000 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section E), au profit de M.
Source officielleChambre sociale
642fb616cece1704f574756e
6 avril 2023
6 avril 2023
De plus, la société Philips a garanti aux salariés des sociétés Nordeon et Marvell glass le bénéfice partiel du PSE qu'elle a mis en place, en son sein, pour les licenciements pour motif économique intervenus
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110038
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Benoit H... qui relate surtout le conflit qui l'a opposé à la tutrice Mme Annick I... le jour des obsèques de Marcel B... n'est pas plus utile ; que le certificat médical du docteur Claude J... en date
Source officielle4ème Chambre
DTA_2405675_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La SCCV Marseille Saint-Marcel, propriétaire d’une parcelle cadastrée section K n° 159 sise 199 boulevard Saint Marcel dans le 11ème arrondissement de Marseille, demande au
Source officielle5ème chambre
DTA_2405154_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que le collège Marcel Roby disposait de douze places en classe de 6ème section internationale russe pour l'année scolaire 2024/2025 et qu'aucune de ces places n'a été attribuée
Source officielle3ème Chambre
69d56194cdc6046d47713d42
7 avril 2026
7 avril 2026
financier que sur le plan moral.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002920_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Le centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles a produit une pièce complémentaire, enregistrée le 22 décembre 2021.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00430
6 mai 2014
6 mai 2014
Gérald et Marcel X..., l'arrêt retient que les faits dommageables imputés à ces derniers résident dans la diffusion de fausses informations sur le marché ; qu'il ajoute que ces faits, révélés à compter
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300042
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Marcel X..., propriétaire de celles cadastrées n° 2386, 2388 et 1193 ; Sur la recevabilité du pourvoi incident de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100967
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Philippe X..., né le 19 juillet 1953 de Mme Z..., a été reconnu le 15 décembre 1953 par Marcel X... ; que, le 16 juillet 1965, celle-là, a, au nom de son fils, renoncé à la succession de Marcel X..., décédé
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100799_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
portant notamment sur la construction de quarante-trois logements collectifs sis 6 bis rue Marcel Deneux.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100293
18 mars 2015
18 mars 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 8 mai 1978, Marcel X... et Yvonne Y... ont consenti à leurs deux enfants, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaec
1 décembre 2005
1 décembre 2005
C / Marcel Y...
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