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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR07159
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL D'ANGERS, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 15 juillet 2008, qui a condamné Michaël
Source officiellecr
61372521cd5801467741b385
22 octobre 1991
22 octobre 1991
Michaël, partie civile, contre l'arrêt n° 7 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 avril 1990, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à
Source officiellecr
61372523cd5801467741b47c
22 octobre 1991
22 octobre 1991
Michaël, partie civile, contre l'arrêt n° 6 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 avril 1990, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à
Source officielleciv1
61372129cd580146773f179d
29 novembre 1989
29 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michaël X..., demeurant ...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a501033cf481c39a35c5
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DB2E-W-B7I-MWC7 PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00678 N° RG 24/00498 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MWC7 Copie : - aux parties (CCC) en LRAR S.A.S. [5] [11] - avocat (CCC) par LS Me Michaël
Source officielleChambre 7/Section 1
65a03a9eea2f9efae42e228a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Michaël MARTINEZ, Juge de la Mise en Etat, assisté de Mme Camille FLAMANT, greffier.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0905JUD003779513
5 septembre 2017
5 septembre 2017
Michael Tekin était en train de manger quand nous sommes entrés.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f10
14 janvier 2015
14 janvier 2015
.-... 97460 SAINT-PAUL Représentant : Me Dominique LAW WAI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur Mickaël X... ... ... 97460 SAINT-PAUL CLÔTURÉ LE : 10 juillet 2013
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee0f
9 janvier 2012
9 janvier 2012
née le 30 Mai 1969 à CHATILLON-EN-MICHAILLE (01091) ... 69007 LYON assistée de Me Dominique MICHAL-DUPOIZAT, avocat au barreau de LYON En présence du Ministère Public, représenté par Mme ESCOLANO
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme X
60794cc79ba5988459c46f2f
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Mickaël X..., alors majeur, comme étant né en 1973, a pris place dans un véhicule volé qui a été détruit, alors qu'il était conduit par M. Y... ; qu'un jugement a déclaré M. Mickaël X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8bb
17 février 2011
17 février 2011
née le 03 Février 1953 demeurant ... 59158 FLINES LEZ MORTAGNE représentée par Me LESNE, administrateur du cabinet de Me Blandine OLIVIER-DENIS, avocat au barreau de VALENCIENNES Monsieur Mickaël
Source officielleChambre 4 A
66878cc305d6f7f678d49068
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Statuant à nouveau, - rejeter la fin de non-recevoir tirée de la prescription invoquée par la société Michael Kors, A titre principal, - constater le manquement de la société Michael Kors à son
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893c0
14 février 2006
14 février 2006
Mesdames Elisabeth-Gabriele X..., Margot-Ursula X..., Rosemarie X...et Johanna-Michaela X...ont interjeté appel du jugement par acte du 20 août 2003.
Source officielleciv1
Donne acte à la société Air France de sa reprise d'instancec/M. Michael X
ECLI:FR:CCASS:2018:C110109
14 février 2018
14 février 2018
Michael X..., Mme X... et M. Stefan X..., tant à titre personnel qu'ès qualités ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100113
5 février 2009
5 février 2009
X... s'est porté caution solidaire envers la Banque populaire de la Côte d'Azur (La banque) à hauteur de la somme de 260 000 francs des dettes de la société Michael ; que cette société ayant été mise en
Source officiellesoc
6137211acd580146773f0fcc
13 décembre 1989
13 décembre 1989
à Beausoleil (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 avril 1987 par le conseil de prud'hommes de Menton (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée MICAELA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110021
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Mickaël X... a été désigné administrateur légal.
Source officielleciv2
60794d0b9ba5988459c47e67
6 juin 2002
6 juin 2002
ARRÊT N° 1 Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le mineur Mickaël Y..., confié sur le fondement de l'article 375-1 du Code civil par ordonnance d'un juge des enfants à l'Association de la sauvegarde de
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e055
26 mai 2011
26 mai 2011
avocat au barreau de SAINT OMER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08694 du 21/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Michaël
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603246bd14c1087cc6dd466b
13 mars 2018
13 mars 2018
Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael
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