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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

681c3f7ecb2b34d34a8956f2

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[Localité 9]) [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Julien ASTRUC de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

688af897aac506b5d705d051

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE Représentant : Me Fiona DORNACHER de l'AARPI DBM AVOCATS, avocat au barreau de BEZIERS Le TRENTE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas Le Monnyer

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a780c88121050008662d2b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

qualité de mère de [N] [B] Domiciliée [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Aurélie CARLES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thomas LE MONNYER

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424047

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

Quant à savoir si nous étions amis, je suis d'accord avec vous, nous ne l'avons jamais été, spécialement depuis l'époque où J.X... m'a fait "cracher au bassinet" 250 millions CFP pour monnayer son influence

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65aa2840a34ad10008581b05

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 NOVEMBRE 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

3ème chambre famille

697b06a0cdc6046d4711d1a8

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 3ème chambre famille ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Agnès CLAIR- LE MONNYER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65321ad39e4ea48318f5acb3

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 SEPTEMBRE 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller et Monsieur Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65321ad39e4ea48318f5acb5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 SEPTEMBRE 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller et Monsieur Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1bfcdc6046d47894c73

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Thomas LE MONNYER, Président de chambre M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1b7cdc6046d47894bd1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Thomas LE MONNYER, Président de chambre M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204531_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

Mony, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69047c2d82c7820b7f254064

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69047c1782c7820b7f253e8e

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69d89b14cdc6046d47bc823d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Thomas LE MONNYER, Président de chambre M. Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

66ff85b3a4ff9ec259c096e2

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques FRION

Source officielle
CA

2e chambre sociale

66878ce805d6f7f678d49238

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

civile, l'affaire a été débattue le 03 JUIN 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a233b815c30a4df70bec

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ces magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseiller Monsieur Patrick HIDALGO

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f753e3eb05d6bf6564da4a

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

l'affaire a été débattue le 17 DECEMBRE 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67ee177d51255e24994fc477

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

l'affaire a été débattue le 03 FEVRIER 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a8d41ae12c85000874af58

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques

Source officielle

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